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  1. 105 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et le Cercle des Achats 2022_2025

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    • - Mis à jour le 19/10/2022

  2. 104 - Délibération relative à l'adhésion à l'association Directory of Open Access Journals hors loi 1901_SCD

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    • - Mis à jour le 19/10/2022

  3. 103 - Délibération à l'attribution de bourses étudiantes de masters à l'EET

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    • - Mis à jour le 19/10/2022

  4. 099 - Délibération relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l’attribution de la prime individuelle

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  5. 098 - Mise en place d'un dispositif d'intéressement exceptionnel pour l'année 2022 à l'UFR Administration et Communication version adoptée en CT

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  6. 097 - Mise en place d’une prime de fin d’année pour les personnels contractuels

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  7. 096 - Mise en oeuvre d'une prime d'intéressement au titre de l'année 2022 sur la base de l'article L954-2 du Code de l'éducation

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    • - Mis à jour le 19/10/2022

  8. 095 - Conditions et modalités de règlement des frais occassionnés par les déplacements des agents et personnes intervenant pour le compte de l'université

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  9. 094 - Délibération relative à la révision de la politique de voyage à l'Université Toulouse Capitole

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  10. 101 - Délibération relative à un complément aux tarifs de la FCV2A _2022-2023

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