Décision Présidente, relative au traitement des données personnelles issues de Parcoursup et de son module d'aide à la décision et composition des commissions

• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours Economie et Gestion.pdf (PDF, 259 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit Tlse et mineure accès Santé .pdf (PDF, 276 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-allemand Université La Sarre.pdf (PDF, 280 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit et monde hispanique .pdf (PDF, 261 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais avec l'institut de droit de Jersey .pdf (PDF, 479 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais Université Manheim-Passau;entretien.pdf (PDF, 279 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais avec l'université d' Essex .pdf (PDF, 481 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-italien .pdf (PDF, 260 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-espagnol Barcelone-Valence .pdf (PDF, 561 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais Université Manheim-Passau.pdf (PDF, 258 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours double diplômant Economie Droit.pdf (PDF, 252 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours double diplômant en Droit et Gestion.pdf (PDF, 250 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Administration Economique et Sociale, parcours Général.pdf (PDF, 300 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-russe.pdf (PDF, 242 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours double diplômant Economie et MIASHS.pdf (PDF, 262 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours Economie.pdf (PDF, 255 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais avec l'université de Bangor .pdf (PDF, 493 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit et monde hispanique (entretien).pdf (PDF, 278 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit Montaudran .pdf (PDF, 253 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Gestion.pdf (PDF, 238 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit FOAD .pdf (PDF, 247 Ko)
• Décision relative à la mise en oeuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé Parcoursup et de son module d'aide à la décision.pdf (PDF, 1699 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours Année Réussite à Toulouse Economie (ARTE).pdf (PDF, 280 Ko)

Les candidats à une formation du premier cycle de l’enseignement supérieur dispensée par l’université Toulouse 1 Capitole sont informés par la présente décision que des données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par la présidente de l’Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre de la procédure nationale de préinscription prévue à l’article L. 612-3 du code de l’éducation