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"Ordre & Droit" - Ouvrage de l' Association des Doctorants de l'Institut de Droit Privé et des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires
le 10 juillet 2025
Site de la Manufacture, bureau MI 104, 21 allée de Brienne, 31000 Toulouse
Après les thèmes de L’impact des nouvelles technologies sur le Droit et ses acteurs, Sport et Droit des Affaires, Art et Droit, Guerre économique et Droit, Luxe et Droit, Stratégies et Droit et Durabilité et Droit, cette nouvelle journée d’étude était dédiée au thème : « Ordre et Droit ».
L’Association des Doctorants de l’Institut de Droit Privé (ADIDP) et l’Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA) ont cette année décidé de collaborer pour rassembler la jeune recherche autour de la thématique « Ordre & Droit ».
Du latin ordo, qui signifie mettre en rang, l’ordre entretient des relations intriquées avec le Droit, puisque celui-ci aurait pour finalité de faire régner l’ordre.
Ainsi le Droit tend à mettre en ordre, à maintenir un ensemble organisé autour de valeurs et au moyen de contraintes. Cette mise en ordre n’est toutefois pas sans limites ; dans son effort d’ordonnancement le Droit se confronte à des impératifs de compromis et la cohérence de cet effort de maintien de l’ordre est mise à mal.
Le raisonnement a contrario est également possible : comment réagit le Droit face au(x) désordre(s) ? Le désordre ‒ et donc la remise en ordre ‒ de ses sujets, d’une part, à propos duquel le droit pénal peut offrir de précieuses réponses. Le désordre de son propre système, d’autre part, qui conduira à une introspection appliquée à plusieurs champs disciplinaires illustrant comment le Droit est amené à remettre en ordre ses propres moyens d’ordonnancement.
Sommaire
Première partie : La mise en ordre par le droit
A) Le droit en tant qu’outil de maintien de l’ordre
L’ordre vestimentaire : tentative de contrôle du visible
Éric GOUEFFON, doctorant en Histoire du droit à l’Université de Strasbourg
Le droit de l’urbanisme comme reflet d’un ordre matériel et politique
Louise MAUROUARD, doctorante contractuelle à l’Université d’Aix-Marseille
B) Les limites du droit en tant qu’outil de maintien de l’ordre
Troubles à l’ordre public, nouvelles techniques de captation d’images et respect des droits fondamentaux : un défi pour le Droit
Maria SLIMANI, ATER à l’Université d’Aix-Marseille
La classification des contrats en droit civil : maintenir l’ordre ou laisser place au désordre
Chanelle MOREAU, doctorante contractuelle à l’Université Toulouse Capitole
Seconde partie : La remise en ordre par le droit
A) Le droit face au désordre de ses sujets
La restauration de l’ordre par la justice restaurative
Sarah GALVANI, doctorante à l’Université Toulouse Capitole
Du besoin d’ordre dans le droit au besoin de droit pour rétablir l’ordre : l’alarmante impunité de la traite d’êtres humains à des fins de mariage forcé en droit pénal français
Émilie HOAREAU, ATER à l’Université de Strasbourg
B) Le droit face au désordre de son système
Propriétés intellectuelles : désordre systémique, ordre utopique ? Éléments de réponses à partir d’une approche transversale
Rebecca ARMAND-TOUREUH, doctorante à l’Université d’Aix-Marseille
Le droit fiscal international post-moderne : le désordre des ordres
Yannis VASSILIADIS, doctorant contractuel à l’Université Toulouse Capitole
Propos conclusifs
Mme la Professeure Catherine GINESTET, directrice de l’Institut de Droit Privé
Prix de vente : 19 €
Références : ISBN : 978-2-36170-309-7 / ISSN : 3003-3144
Source : Format 16 x 24 cm, 156 pages