Les archives de l’université

« Les archives sont l'ensemble des documents, y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l'exercice de leur activité.
La conservation des archives est organisée dans l'intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche. »  
Article L211-1 et L211-2 du code du patrimoine

Inventaires

Les fonds d’archives de l'Université sont classés en fonction du producteur des archives :
 
 

Archives intermédiaires


Les versements d'archives sont constants, les boîtes sont complétées au fur et à mesure de l'avancée des dossiers. Ce classement, appelé "en continu", permet un enrichissement régulier des fonds.

Il fait également entrer dans les fonds des dossiers qui peuvent, à terme, être éliminés en fonction la durée d’utilité administrative et du sort final des archives référencées dans l'instruction du Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en collaboration avec le Ministère de la Culture et de la Communication. Il s'agit de l'instruction DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005.

Archives historiques


Les documents produits et reçus par l'université sont, par définition, des archives publiques. Par conséquent, les Archives départementales de la Haute-Garonne exercent le contrôle scientifique et technique sur la collecte, les conditions de conservation, les éliminations et la communication des archives de l'université.

Vous trouverez aux Archives départementales les fonds patrimoniaux et historiques de l'université (XIXe siècle et première moitié du XXe siècle).

Le rôle de la Mission archives est de :

  • collecter les archives de l'université,
  • les classer,
  • les conserver,
  • les communiquer et les valoriser.