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Mme CAMILLE BENARD

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MS213
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Courriel
Camille.Benard@ut-capitole.fr

Discipline(s)

Droit privé et sciences criminelles

Corps

Maitre de conferences

Informations complémentaires


Les 10 derniers articles :

Benard, Camille-Marie (2019) Chronique de droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 6 (1). pp. 3-11. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2019) Commentaire de la proposition la proposition directive du Parlement et du Conseil du 24 avril 2018 sur l’utilisation d’outils et de processus numériques en droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 6 (1). pp. 3-8.

Benard, Camille-Marie (2018) La genèse des rémunérations – Le cumul des rémunérations des dirigeants sociaux. Journal des sociétés (165). pp. 13-20.

Benard, Camille-Marie (2018) Chronique de droit des sociétés. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 5 (3). pp. 2-6. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2016) Licenciement au sein d’une association en cas de vacance du pouvoir. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (n° 11). p. 672. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2016) Reprise des actes de la société en formation. Revue de jurisprudence commerciale (RJC). [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2015) Le pouvoir de licencier : pierre angulaire de la gouvernance d’associations. Bulletin Joly Sociétés (11). p. 589. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie and Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2014) Ordonnance numéro 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi numéro 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises. Revue de jurisprudence comerciale (RJC) (5).

Benard, Camille-Marie (2014) Responsabilité de l'associé vis-à-vis des tiers - Faute détachable/séparable des prérogatives ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 février 2014, pourvoi numéro 12-29.752. Revue de jurisprudence commerciale (RJC). [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2013) Représentation en justice d'une personne morale : défaut de pouvoir de l'agent général d'assurance. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). p. 631. [Caselaw headnote]


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Les derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :


Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent and Benard, Camille-Marie (2016) Droit des sociétés et des groupements. Collection « Cours (Montchrestien) ». LGDJ-Lextenso ISBN 978-2-275-05298-4

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent, Benard, Camille-Marie and Jambort, Sébastien (2009) Droit des sociétés et des groupements. In : Droit des sociétés et des groupements Montchrestien, Lextenso éditions.

Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Théron, Julien, Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Benard, Camille-Marie, Jambort, Sébastien, Cazajus, Myriam and Puyoo, Yann (2009) Les sociétés unipersonnelles, in Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Publication collective consécutive à la communication lors du colloque « Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections », IFR Université Toulouse 1 Capitole, 27 et 28 septembre 2007. In : Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Presses de l'Université de Toulouse (PUSS). ISBN 978-2-915699-71-5

Théron, Julien, Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Thomat-Raynaud, Anne-Laure, Benard, Camille-Marie, Jambort, Sébastien, Puyoo, Yann and Cazajus, Myriam (2009) Les sociétés unipersonnelles. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin) Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 8” Toulouse pp. 255-263. ISBN 978-2-915699-71-5

Benard, Camille-Marie (2003) Les limites de la personnalité morale en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).