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  • Formation LMD

Master (M1) mention Droit Social parcours type Droit Social

Informations générales

Niveau de recrutement
Bac + 3
Durée de la formation
1 an
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Stages
Non
Présentation

Objectifs

Le master 1 Droit Social permet aux étudiants d’acquérir et d’approfondir des connaissances juridiques principalement  en droit du travail et en droit de la protection sociale - et plus largement en droit de l’entreprise - spécialisation qui se poursuivra en master 2.

International

Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.

Admission

Publics

Niveau de recrutement : Bac + 3


Conditions d'accès

Public visé :
Vous souhaitez intégrer un M1 mention Droit : l’établissement a demandé le maintien des mentions sur un décret dérogatoire portant la sélection en M2.
L’accès est de plein droit en M1 Droit social pour les étudiants titulaires d’un des diplômes suivants :
- Licence en droit parcours Privé, Public, indépendamment du lieu d’obtention,
- Licence en droit parcours Juriste d'entreprise délivrée par UT1 Capitole,
- Licence d’administration économique et sociale délivrée par UT1 Capitole,
- Licence en droit parcours droit français et droit anglo-saxon délivrée par UT1 Capitole,
- Licence en droit parcours droit et monde hispanique délivrée par UT1 Capitole,
- Licence économie et droit délivrée par UT1 Capitole,
- Licence droit et gestion délivrée par UT1 Capitole.

Si votre Licence ne vous donne pas accès de plein droit ou si vous venez d’un autre établissement, vous devrez soumettre un dossier de candidature. Dans ce cas, vous devrez postuler via l’application eCandidatures (en ligne sur le site de l’université) aux dates indiquées ci-dessous.
Si votre licence obtenue à UT Capitole vous donne accès de plein droit, vous pourrez accéder au M1 lors des réinscriptions (en ligne sur le site de l’université).

Dates clés de candidatures : Période de dépôt des demandes d'admission sur la plateforme eCandidatures : du 14 mai au 15 juin 2018. Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Capacité d’accueil : La capacité d'accueil pour le parcours Droit Social est fixée à 210 places (Formation initiale Présentiel et FOAD).
 

admission

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

ATTENTION, Parcours alternance en 2 ans : M1 + M2 Droit et Management Social de l’Entreprise (DMSE) EN ALTERNANCE : 
La candidature se fait du 14 mai au 15 juin uniquement et obligatoirement en complétant la: "Déclaration  de candidature à une formation en alternance"

De manière générale, les dossiers de demandes d’admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :
  • le justificatif de l’état civil ;
  • le dossier détaillé du cursus de l’étudiant permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation souhaitée  pourront être également demandé :
  • une lettre de motivation exposant le projet professionnel ;
  • un CV ;
  • une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements visés (tel un justificatif du niveau en langue) et/ou un test standard d’évaluation d’aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
  • une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation souhaitée, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Programme

L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 438 à 462 heures selon les options.

SEMESTRE 1 – 30 crédits – 189h ou 192h ou 195h CM + 39h TD

UE 1 :
Droit du Travail 1 – 33h CM + 13h30 TD
Protection Sociale 1 – 33h CM + 13h30 TD
Droit Civil 1  – 33h CM

UE 2 : 90h ou 93h ou 96h CM – 12 crédits
3 options parmi :
Principes de Management – 30h CM – 4 crédits
Droit Pénal du Travail – 30h CM – 4 crédits
Histoire du Droit Social – 30h CM – 4 crédits
Fiscalité de l’Entreprise 1 – 33h CM – 4 crédits
Droit des Affaires 1 – 33h CM – 4 crédits

UE 3 : Langue vivante – 12h TD – 2 crédits
Au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, module « Vie Professionnelle ».

SEMESTRE 2 – 30 crédits – 174h / 180h /186h /189h CM + 39 ou 42h TD

UE 4 : 96h CM + 27 TD
Droit du Travail 2 – 33h CM + 13h30 TD
Protection Sociale 2 – 33h CM + 13h30 TD
Droit Civil 2 – 33h CM

UE 5 : 78 ou 84h ou 90h ou 93h ou 96h CM + 0 ou 3h TD – 12 crédits
3 options parmi :
Droit Comparé du Travail – 30h CM – 4 crédits
Economie du Travail – 30h CM – 4 crédits
Contentieux du Travail – 30h CM – 4 crédits
Comptabilité Financière – 18h CM + 3h TD – 4 crédits
Fiscalité de l’Entreprise2 – 33h CM – 4 crédits
Droit des Affaires 2 – 33h CM – 4 crédits

UE 6 : Langue vivante – 12h TD – 2 crédits
Au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l’Université, concours listés dans l’arrêté d’examen, module « Vie Professionnelle ».

Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.

Dans le cas de la formation ouverte à distance, les cours sont accessibles en ligne via des plateformes dédiées, l’apprenant peut accéder à un tutorat en ligne (forum, messagerie...), à des regroupements en ligne (auto-évaluation, exercices, cas pratiques..), à des tests d’auto-évaluation. Certains cours ou corrections d’exercices sont également proposés en web-conférences.

Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Casaux-Labrunée Lise ; Desbarats Isabelle.
Maîtres de conférences : Amauger-Lattes Marie-Cécile ; Bestion Francis ; Corbion Lycette ; Dupouey-Dehan Carole ; Louvet Marie-Violaine ; Pierchon Bernadette.
Professeur agrégé : Massol Gabrielle.
Contractuels temporaires de l’enseignement supérieur : Curtin Jennifer ; Howard Andrea ; Johnson Jeaneen ; Joshi Madhura.
Doctorant : Reichert Samuel.
• Intervenants professionnels : Barthet Claire ; Imart Clara ; Pena Sylvie.

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Orientation
Année post-bac de sortie
Bac + 4

Compétences visées

Effectuer une veille juridique sur l’évolution du Droit du Travail ; Intégrer les enseignements des domaines corollaires (gestion, problématiques RH, sociologie, économie, science politique) à un Droit plus que tout autre impacté par les environnements politiques et socio-économiques ; Avoir une vision prospective du Droit du Travail en constante évolution, d’en dominer la dimension pratique et l’application, et d’en proposer une analyse critique permettant notamment d’anticiper ses développements :
- par l’étude des textes légaux et conventionnels, et d’une jurisprudence très sensible aux évolutions économiques et sociales,
- par l’analyse des contentieux existants.

Débouchés professionnels

Métiers visés :
Un praticien du Droit Social est destiné :
- aux carrières d’encadrement liées au conseil et/ou à la structuration de l’entreprise
- à la pratique libérale
- avocats spécialisés, conseils ou consultants, conseils en recrutement et dynamiques de carrière…
- à jouer un rôle dans les structures institutionnelles liées à l’emploi (Pôle emploi, Régions…) et à la protection sociale (Régime général, RSI, MSA, mutuelles, ASSEDIC…).

En Savoir + : Consultez les études sur les parcours et l’insertion professionnelle des étudiants réalisées par l’OFIP : ICI

Contacts

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Bureau des stages

Bâtiment Arsenal, 3ème étage, AR379 et 381
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 35 / 35 18

Responsables pédagogiques

Contacts administratifs

Scolarité
Bureau AR 022
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse cedex 9
Courriel : scoldroitM1@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 53

Service Communs des Relations Européennes et Internationales
Bureau des étudiants étrangers entrants
Bureau J 104 (Bâtiment J)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : envol@ut-capitole.fr
Tél : +33 (0)5 61 63 35 46

FOAD (Formation Ouverte et à Distance)
Bureau AF 264
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : droitsocial.foad@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 94

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : veronique.lemozy@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 49

Formation en alternance

Dominique ZOU