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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 12 avril 2022
- 30 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité des doctorants 1er tour 2022
- 31 - Répartition par école doctorale des contrats doctoraux Etat
- 32 - Modification des statuts et du réglement intérieur de l'IUT de Rodez
- 33 - Délibération relative à la levée de prescription d'une créance de l'Université Toulouse Capitole
- 34 - Délibération relative à la délégation de pouvoirs du CA au président relative au marché public n° 2021-24 opération Duportal
- 35 - Délibération rélative à l'adhésions à des associations hors loi 1901 TSM-R-TSM.DP
- 36 - Convention de partenariat entre l'UT Capitole (TSM) et la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes (CRCC) 2021_2023
- 37 - Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UT Capitole (TSM) et l'Ordre des Experts Comptables__2020_2023
- 38 - Renouvellement de la convention entre l'UT Capitole (TSM) et le lycée Ozenne (2021_2024)
- 39 - DAPS_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 40 - DLC_ Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 41 - DSI_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 42 - IDETCOM_Deliberation_Compte-rendu_delegation
- 43 - IDP_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président
- 44 - IUT de Rodez_Délibération_Compte rendu des décisions prises par le Président