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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 15 décembre 2015
- Achat de 3 bons d'achat pour le concours organisé par l'Ecole d'économie de Toulouse
- Adhésion 2015 à l'association Global Compact France
- Attribution d'une subvention à l'association AECSD sur le budget de l'UFR Droit
- Attribution d'une subvention à l'Amicale des personnels
- Attribution d'une subvention à l'association Corpo Arsenal - Voyage à Strasbourg sur le budget de l'UFR Droit
- Attribution d'une subvention à l'association du M2 Droit et Sciences du Travail Européen sur le budget de l'UFR Droit
- Attribution d'une subvention à l'association Juristes du Numérique du Master Droit et Informatique sur le budget de l'UFR Droit
- Attribution d'une subvention à l'association Say It Aloud par l'Ecole d'économie de Toulouse
- Attribution de subventions aux projets étudiants FSDIE du 19112015
- Avenant n°1 à la convention d'occupation des bât. F, S et autres locaux de la Manufacture entre UT Capitole-EéT et la Fondation JJ. Laffont
- Avenant n°1 à la convention d'occupation du bâtiment dit Bâtiment TSE entre UT Capitole-EéT et la Fondation Jean-Jacques Laffont
- Avenant n°1 à la convention de partenariat entre UT Capitole-IUT Rodez et les collectivités aveyronnaises - DUT InfoCom site de Millau
- Avenant n°1 à la convention pluriannuelle entre UT Capitole-EéT et la Fondation Jean-Jacques Laffont
- Campagne d'emplois 2016
- Compléments aux tarifs FOAD - 2015-2016
- Convention de financement entre UT Capitole-DDP et la Chancellerie des Universités de Toulouse-SGE
- Conventions pour compte-rendu - CA du 15 décembre 2015
- IDEX - Evaluation de la période probatoire
- IDEX - Evaluation de la période probatoire - Texte sur la délivrance du doctorat
- IDEX - Vote de la motion sur l'évaluation de la période probatoire
- Modalités de passage au RIFSEEP au bénéfice des personnels AENES, AENESR et de l'Agent Comptable
- Modification des fiches d'architectures de l'offre de formation de l'IAE - Accréditation 2016-2020
- Modification des fiches d'architectures de l'offre de formation des cursus internationaux - Accréditation 2016-2020
- Protocole d'accord entre UT Capitole et la société INEO MPLR
- Rémunération des intervenants donnant à titre d'activité accessoire des conférences exceptionnelles
- Rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des actions de formation
- Rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire aux épreuvres orales d'examen
- Renouvellement de la convention de partenariat entre UT Capitole-IAE et l'INSA
- Vote du budget 2016