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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 16 novembre 2021
- 123 - Budget rectificatif n°2 2021
- 125_Délibération attribution de bourses de mobilité aux doctorants 3ème tour 2021
- 126_Délibération attribution de bourses Erasmus _ MIC_ aux étudiants en mobilité dans une zone hors-Europe
- 127_Délibération relative à l'attribution de la subvention 2022 à l'amicale du personnel
- 128_Délibération avenant à l'accord de double diplôme entre UT Capitole_ ESL et Université de Bangor _ Royaume Uni
- 129_Délibération relative à la convention constitutive du SIE SGE et le RATF entre UT Capitole et UFTMiP_ divers établissement
- 130_Délibération relative aux tarifs du Test de Connaissance du Français _TCF _ 2022
- 131_Délibération relative à l'achat de tickets de cinéma à l'Almerican Cosmograph
- 132_Délibération relative au complément tarifs des formations continue 2021-2022 _ FCV2A
- 133_Délibération relative aux admissions en non-valeur des créances de clients étrangers sup à 1 000 €
- 134_Délibération relative aux admissions en non-valeur des créances de clients français sup à 1 000 €.
- 135_ Délibération relative aux adhésions à des associations ou organismes.
- 136_Avenant 3 à la délibération CA 2018_157 dispositif d'attribution de bourses d'excellence TSM
- 137_Délibération relative aux tarifs de Formation Continue et par alternance proposées par TSM _2022_2023
- 138_Délibération relative aux tarifs du DCG_DSCG_DUSCG proposés par TSM_2022_2023
- 139_TSM_Tarifs_formations_ponctuelles_2021_22_2022_23
- 140_TSM_Attribution_prix_majors_de_promotion_2019_20 et 2020_21
- 141_CTHDIP_ Délibération_Compte-rendu_des décisons prises par le Présidentet 2020_21
- 142_DLC_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 143_DSI_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.
- 144_DDP_ Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président
- 145_IMH_Délibératation Compte rendu des décisions prises par le Président.