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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 18 novembre 2014
- Accord de consortium pour la réalisation du projet UNITI
- Achat de coupons de tickets universitaires dans le cadre d'une aide à la personne - SIMPPS
- Attributtion d'une subvention par l'UFR Droit à l'association des étudiants du M2 Collectivités Territoriales - ATEAL
- Attributtion d'une subvention par l'UFR Droit à l'association des étudiants du M2 Santé et Protection Sociale
- Attributtion d'une subvention par l'UFR Droit à l'association des étudiants Universanté Stratégie du M2 Santé et protection sociale
- Bourses de mobilité de courte durée pour les doctorants 2014
- Budget rectificatif n°3 - 2014
- Convention pour vote entre UT Capitole et l'Université UIBE de Bejing Chine - UFR Adm et Com
- Conventions pour compte-rendu - CA du 18 novembre 2014
- Demande de subvention de l'amicale du personnel 2014-2015
- Don de la Caisse des Dépôts et Consignations à l'IAE
- Journées de probabilité 2015 - GREMAQ et IMT
- Modifications des statuts du Département des Activités Physiques et Sportives
- Modifications des tarifs - FOAD - 2014-2015
- Modifications des tarifs de la Formation Continue et de la Validation des Acquis et Apprentissage 2014-2015
- Modifications des tarifs formation continue 2015-2016 - IAE
- Non engagement des poursuites contentieuses par voie d'huissier en dessous d'un seuil de créance
- Tarif de rémunération des experts extérieurs chargés de l'évaluation des candidatures à l'avancement de grade
- Tarif du DU de l'Ecole Européenne de Droit
- Tarifs des ateliers de pratiques artistiques 2014-2015
- Tarifs du colloque - Chansons et costumes à la mode juridique et française - IMH
- Tarifs du colloque - Le Droit au respect des biens - IMH
- Tarifs du colloque - Le Président de la Vème république et les libertés - IMH
- Tarifs du colloque - Les Droits des salariés créateurs et inventeurs étude comparée - CDA
- Tarifs du colloque - QSQ5 - IMH
- Tarifs du colloque - Unicuique Suum la justice entre théologie et droit - CTHDIP
- Versement d'une prime aux personnels contactuels BIATSS au titre du mois de décembre 2014