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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 19 décembre 2017
- Adhésion à l'association des Directeurs FinanciersF 2017-2018
- Ajustements tarifaires candidature offre de formation -TSM - 2016-2020
- Attribution de bourse d'excellence aux premiers lauréats de chaque UE du diplôme DSL - EED
- Attribution de subventions aux associations étudiantes - commission FSDIE du 14112017
- Attribution de subventions aux associations étudiantes TSM
- Attribution de subventions aux associations étudiants EéT
- Campagne d'emplois 2018
- Charte de partenariat entre ordonateur et le comptable et délégation de pouvoir
- Conditions Générales Ventes Formations Continues et FOAD
- Contrat d'aide n° DOS 0061257100 entre UT Capitole et Bpifrance financement Projet Disrupt Campus
- Convention entre UT Capitole EéT et la Fonsation J-J Laffont création fondation TSE Partenariat
- Convention entre UT Capitole-IUT de Rodez et la CCI Aveyron -LP CCRC 2018-2019
- Convention entre UT Capitole-TSM et ETS Globle BV Test TOEIC 2017-2018
- Convention et annexe financière entre UT Capitole-UFR Droit et UT3 Doubles diplômes M2 Droit des affaires PI et PI Biotechnologie
- Conventions pour compte-rendu CA du 19122017
- Délibération financière n° 5FI-2017
- Dèlibération financière n° 6FI-2017
- Modification des statuts du DAPS
- Modifications des statuts de l'Ecole Doctorale Sciences de Gestion
- Principe d'adhésion à l'URSSAF