Vous êtes ici : Accueil > Université > Gouvernance > Instances de l'université > Conseil d'Administration > actes règlementaires
- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 29 mars 2016
- Acte financier 1FI-2016 CA 29-03-16 BR1 2016
- Attribution d'une subvent à l'IMH colloque Le sens de la laicité, le vrai défi de la démocratie - UFR d'Adm et de Com
- Attribution d'une subvention à l'association du M2 AGCOM pour l'organisation d'une conférence -UFR d'Adm et de Com
- Attribution d'une subvention à l'association MAAC projet Bataille de Pierre Rigal - UFR d'Adm et de Com
- Attribution d'une subvention à l'association MAJI - Participation au concours international d'arbitrage Francophone - UFR Droit
- Attribution d'une subvention à l'association RESEAU COM pour le projet Concours de Courts - UFR d'Adm et de Com
- Attributions de subventions au projets étudiants - FSDIE commissions des 17 février et 3 mars 2016
- Avenant de renouvellement du LEA European Associated Laboratory
- Bilan social 2014
- Calendrier universitaire 2016-2017
- Choix de l'organisme de recherche -désignation d'une personnalité extérieure
- Construction de TSE - Introduction d'un référé constat
- Contrat de site de l'UFTMIP 2016 - 2020
- Convention cadre de coopération scientifique - tutelle du LEREPS
- Convention constitutive de groupement de commandes achat de papier et d'enveloppes
- Convention de partenariat entre UT Capitole- IAE Universty of New York -Tirana - Albanie - DROP
- Convention de partenariat global en formation supérieur de Sciences de Gestion entre UT Capitole- IAE et IEP Toulouse
- Convention de rattachement LEREPS EA 4212 à l'IEP
- Convention de reversement entre UT Capitole et le CNRS pour le compte de la MSHST-T
- Convention TSE Recherche pour le colloque - les 5èmes rencontres
- Conventions pour compte-rendu CA du 29 mars 2016
- Cotisations 2016 à des associations
- Don de matériel au SICD par la DDP
- Mise à la réforme de matériels informatiques par le SCD
- Modification des statuts
- Plan Pluriannuel Immobilier à 25 ans
- Recrutement contrats doctoraux 2016-2019
- Remise gracieuse de dette dans le cas d'un décés d'un personnel de l'université
- Rémunération des personnels chargés de l'analyse des dossiers et de l'audition des candidats à l'admission - EED
- Renouvellement convention de partenariat entre UT Capitole- IAE et Keme New York College - Athenes - Grèce
- Statuts IMH
- Subvention à l'AUF - Colloque international le Vanuatu Oscillation entre unité et diversité - IRDEIC
- Subvention à l'AUF - Colloque international le Vanuatu Oscillation entre unité et diversité - UFR Droit
- Subvention à l'AUF - Colloque le Vanuatu Oscillation entre unité et diversité - UFR d'Adm et de Com
- Tarif d'inscription du colloque - 5émes rencontre R
- Tarifs d'inscription - hors préparation d'été et préparations spécifiques - - année universitaire 2016-2017 - IEJ
- Tarifs Formation Contiue - année universitaire 2016-2017 - FCV2A
- Tarifs Formations en alternance - année universitaire 2016-2017 - IAE
- Utilisation des services de la société Payname pour le colloque ICRM