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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 5 juillet 2016
- Accord de coopération entre UT Capitole-SCREI et l'Université de Rio de Janeiro - Brésil
- Accord entre UT Capitole - SCREI et l'Université des Sciences Sociales Politiques et juridiques du Sud Ouest à Chongqing- Chine
- Acte financier 2FI-2016 CA 05-07-16 BR2 2016
- Acte financier 3FI-2016 CA 05-07-16 Plafond d'emplois
- Acte financier 4FI-2016 CA 05-07-16 Recette fléchée.
- Acte financier 5FI-2016 CA 05-07-16 Structure budgétaire 2017
- Ajustements tarifaires Formation Continue et Alternance 2016-2017 - IAE
- Attribution d'une subvention à l'association AECSD par l'UFR de Droit
- Attribution d'une subvention à l'association AGCOM par l'UFRAC.
- Attribution d'une subvention à l'association MADETE par l'UFRAC
- Attribution d'une subvention à l'association Say it Aloud par l'EéT
- Attribution d'une subvention au BDE TSE par l'EéT
- Attribution de 8 bourses Vinci par l'Ecole Européenne de Droit
- Attribution de bourses de mobilité FSDIE du 19052016
- Attribution de subventions aux projets étudiants FSDIE du 19052016
- Avenant de la convention de 1999 entre UT Capitole-SCREI et l'Université del Rosario à Bogota - Colombie - programme PETAL
- Avenant n°2 à l'accord de coopération d'octobre 2013 entre UT Capitole-EED et l'Université de Milan- Italie - double diplôme
- Avenant n°2 à la convention de partenariat entre UT Capitole-IAE-CFPB -M2 chargé d'affaires professionnelles
- Avenant n°3 à la conv. de partenariat entre UT Capitole-IAE et l'AFBF-M2 mention Finance spéc. banque et finances européennes
- Contrat de partenariat projet nov 2015 ALTR entre UT Capitole - UFR Droit - la Chambre interdépartementale des Notaires et l'INM
- Contrat quinquennal 2016-2020 volet spécifique UT Capitole
- Contributions complémentaires facultatives - IAE
- Convention d'articulation entre l'UT Capitole - SCREI et l'Université de DUNDE - Ecosse - Royaume -Uni
- Convention de partenariat entre UT Capitole-DROP-SFP et l'EPLEFPA et Conseil départemental du 82 - LP GMUC-PA
- Convention de partenariat entre UT Capitole-IAE et l'AFBF - Master 1 Banque
- Convention de partenariat entre UT Capitole-UFR AES et le lycée Ozenne à Toulouse - Classe CPGE
- Convention de prestations de services entre UT Capitole-EéT et EASYRECRUE SAS
- Convention de prestations de services entre UT Capitole-EéT et l'UFTMIP - fourniture Toul-Box.
- Convention entre l'UT Capitole-EED et l'Université de Banghor - Royaume-Uni - M1 en Droit
- Convention entre UT Capitole-IAE et l'association ANEC - formation du diplôme DSCG
- Convention entre UT Capitole-IAE et l'Institut Catholique-CEM
- Convention générale liant tous les établissements de l'UFTMIP co accrédités à délivrer des diplômes nationaux de master
- Conventions pour compte-rendu - CA du 5 juillet 2016
- Désignation des représentants des personnels et des étudiants au Conseil Documentaire SCD Conseil du SIMPPS-CHSCT
- Protocole d'accord d'échanges d'étudiants entre UT Capitole-SCREI et l'Université d'Hitotsubashi - Japon
- Protocole d'accord entre UT Capitole-SCREI et l'Université d'Hitotsubashi - Japon
- Remise de dette - FCV2A
- Renouvellement de la convention entre UT Capitole-IAE et l'Université Assumption -Thaïlande -M2 International Marketing
- Renouvellement de la convention partenariat entre UT Capitole-IAE et le CRFPFD - Master gestion des entreprises sociales et de santé
- Sortie d'inventaire et don de matériel - IUT de Rodez
- Sortie d'inventaire et don de matériel informatique - DSI
- Tarif colloque QSQ6 -Quelles doctrines constitutionnelles aujourd'hui pour Quel-s Droit-s Constitutionnel-s demain-IMH
- Tarif de l'abonnement à la revue Droit et Ville - IEJUC
- Tarif du colloque 70 ans d'évolution du droit de l'urbanisme - réaménager les zones urbanisées - IEJUC
- Tarif du colloque Atelier de droit constitutionnel Européen - IRDEIC
- Tarif du colloque santé et droit des personnes vulnérables - IDP
- Tarifs complémentaires - FCV2A
- Tarifs des formations autofinancées 2016-2017
- Tarifs des masters internationaux de l'EèT
- Tarifs FOAD - 2016-2017
- Tarifs nationaux droits scolarités 2016-2017