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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 6 octobre 2015
- Acceptation d'un don par l'IAE de la Caisse des Dépôts et Consignations
- Acceptation de dons de mécènes par le CTHDIP pour le colloque - Unicuique suum la justice entre théologie et droit
- Accord cadre de coopération entre UT Capitole-UFR Informatique et l'Ecole Privée d'ingénierie informatique Suptechnology Casablanca Maroc
- Accréditation de l'ESPE
- Achats de coupons de tickets universitaires dans le cadre d'une aide à la personne SIMPPS
- Appels à projet IDEX Recherche 2015
- Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels contractuels BIATSS au titre de l'année 2015
- Attribution d'une subvention à l'association du BDE de l'IAE sur le budget de l'IAE
- Attribution d'une subvention à l'association Toulouse Université Club sur le budget de l'IAE
- Attribution d'une subvention au BDE TSE par l'Ecole d'économie de Toulouse
- Attribution d'une subvention complémentaire à l'association du BDE de l'IAE sur le budget de l'IAE
- Attribution de subvention à l'association Univ'Agro sur le budget de l'UFR de Droit et Science Politique
- Bourses de mobilité de courte durée pour les doctorants 2ème tour de l'année 2015
- Budget rectificatif n°2 - Exercice 2015
- Changement de nom du Centre Féminin Universitaire
- Clôture des contrats de recherche et autres opérations pluriannuelles
- Complément et modifications des tarifs de la Formation Continue
- COMUE - Motion relative à la mise en oeuvre de la signature unique
- Convention C2i entre UFR Informatique et l'établissement ISSEC Pigier
- Convention de coopération entre UT Capitole-UFR Informatique et l'Ecole Privée d'ingénierie informatique Suptechnology Casablanca Maroc
- Conventions pour compte-rendu - CA du 6 octobre 2015
- Création de cursus internationaux pour les étudiants étrangers anglophones
- Don de matériel informatique à des associations
- Don de mobilier à une association
- Dossier d'expertise de la chaufferie bois - IUT de Rodez
- Dossier d'expertise du campus de Montauban
- Droits d'inscription de l'année universitaire 2015-2016
- Modification de la durée d'amortissement pour le bâtiment modulaire Amphi Valade
- Modification de la structure budgétaire 2016
- Modification des fiches d'architectures de l'offre de formation de l'Ecole d'économie de Toulouse - accréditation 2016-2020
- Participation aux frais du concours de plaidoirie en propriété intellectuelle organisé par Protisvalar Méditerranée - UFR de Droit
- Participation de l'Ecole d'économie de Toulouse aux frais d'inscription du concours présentiel de jeu d'entreprise
- Plafond d'emplois sur ressources propres
- Prise en charge des billets de spectacles pour l'Espace Culturel
- Répartition de la Subvention pour Charges de Service Public - SCSP
- Tarifs de remboursement des tablettes et des ordinateurs portables dans les bibliothèques universitaires
- Tarifs des ateliers de pratiques artistiques 2015-2016
- Tarifs des colloques du CDA