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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 6 octobre 2020
- Accords de coopération pour la mise en place d'un double diplôme Licence Master Droit entre UT Capitole (ESL) et Université de Naples (Italie)
- Adhésions à des associations ou organismes hors loi 1901 (TSM-R)
- Attribution d'une aide financière d'urgence aux étudiants d'UT Capitole
- Attribution de bourses au profit des étudiants du Master 2 Ecomics Theory and Econometrics
- Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole (TSM) et la Katholische Universität Eichstaät -Ingolstadt (Allemagne)
- Charte du Télétravail applicable à partir de janvier 2021
- Convention de partenariat entre UT Capitole (TSM) et la SAS ASFO Grand Sud
- DLC _Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DRH_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DROP_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- DSI_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- FCV2A_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- IDETCOM_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Mise en oeuvre d'une prime de fin d'année 2020 pour le personnel contractuel BIATSS
- Mise en oeuvre du versement du "forfait mobilités durables" (Décret n°2020-543 du 9 mai 2020)
- Revalorisation de l'indemnité dépassement horaire forfait du samedi pour les personnels de bibliothèques
- SCREI_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente
- Tarifs complémentaires aux formations de la FCV2A pour l'année 2020-2021
- TSE - Attribution d'une bourse de vie pour un étudiant de Master 2 financée par TSE
- TSE - Principes régissant l'octroi de bourses de vie pour les étudiants de 1ère année de doctorat en économie
- TSM_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par Madame la Présidente