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Actes réglementaires du CA du 8 octobre 2013
- Acceptations de dons mécenats - CTHDIP
- Accord cadre et de coopération entre UT Capitole et USTB Beijing Chine
- Accord de coopération entre UT Capitole et l'Université de Milan
- Accord de coopération interuniversitaire entre UT Capitole et l'Univ Aristote de Théssalonique M2 Droit Européen parcours héllénique
- Accord de coopération scientifique et technologique entre UT Capitole et l'Université SHERBROOKE
- Achats de coupons de tickets universitaires dans le cadre d'une aide à la personne - SIUMPPS
- Avenant n°1 à la convention financière entre UT Capitole et CR Midi-Pyrénées - construction de l'Ecole d'économie de Toulouse (TSE)
- Avenant n°1 au Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 Midi-Pyrénées - TSE
- Compléments aux tarifs Formation Continue 2013-2014
- Convention de partenariat entre UT Capitole UFR Droit et Science Politique et le Lycée Ozenne
- Convention entre UT Capitole et l'Universite de Madrid
- Convention entre UT Capitole et l'Universite de Valence
- Convention entre UT Capitole et l'Université SHERBROOKE échanges d'étudiants et étudiantes
- Convention entre UT Capitole et Nos quartiers ont des talents - SUIO-IP
- Conventions pour compte-rendu - CA du 8 octobre 2013
- Coût global de location à l'année de chambres à la manufacture des tabacs
- CPER 2007-2013 Midi-Pyrénées construction et rénovation des bâtiments universitaires- convention d'opération -TSE-IEP
- Création du DU Expert de justice Formation Continue
- Création du DU Management of Innovative Technologies MIT - IAE
- Demande d'une subvention de l'Association Univ'agro
- Droits d'inscription 2013-2014
- Mise à la réforme de matériel informatique
- Protocole d'accord entre UT Capitole UFR Droit et Saint-Louis University Missouri-USA
- Schéma Directeur Immobilier et Aménagement (SDIA)
- Tarif d'inscription au colloque - CDA
- Tarif d'inscription au colloque Arbitrage jeudi 7 novembre - IDP
- Tarif d'inscription au colloque Droit Constitutionnel du vivant - IMH
- Tarif d'inscription au colloque Tribunaux Administratifs - IMH
- Tarif de location de la place de parking à la journée
- Tarif de location du gymnase de la Manufacture des Tabacs
- Tarif des prestations effectuées par l'atelier de reprographie
- Tarifs bibliothèques des lecteurs extérieurs
- Tarifs complémentaires formation continue de l'IAE régularisation 2012-2013 et 2013-2014
- Tarifs des activités de l'Université du 3ème âge
- Versement d'une subvention à l'Association des Etudiants de l'IAE - BDE