• La candidature de Madame la professeure Sandrine Tisseyre à la codirection du Master droit notarial
• La candidature de Madame Charlotte Rault à la direction adjointe de l’ESL

1- Actualités

 

• 1.A Agrégation (résultats de la sous-admissibilité)

• Romy Sutra, Manon Séréni et François Moncassin pour le concours d’histoire du droit.
• Sébastien Ranc, Solenne Hortala, Quentin GuiguetSchielé, Alice Mornet, Alex Tani, Nathalie Picod et Ariane Gailliard pour le concours de droit privé et sciences criminelles.

• 1.B Nomination

Le président de la République a nommé le professeur Pierre Egéa pour mener la mission sur l'évolution institutionnelle des Outre-mer ==> Plus d’informations
 

• 1.C Accueil des nouveaux élus étudiants au conseil de faculté

A la suite des élections des 24 et 25 janvier 2024, le Conseil de Faculté est très heureux d’accueillir 18 nouveaux élus en son sein (9 titulaires et 9 suppléants) :
 

• Musset Hugo / Prunet Marilou
• Buhagiar Anaïs / Mille-Egea Jean-Baptiste
• Durand Tom / Brefuel Morgane
• Serrat Emeline / Galtier Léo
• Olivier Alexandre / Vidaillac Jade
• Alran Louis / Caviglioli Raphaël
• Aquilina Elise / Migayrou Lou
• Simon Matis / Huteau Cécile
• Delmas Clément / Dulon Camille

Monsieur Louis Alran étudiant en Master 1 droit public général a été élu assesseur étudiant à l’unanimité au cours du Conseil de Faculté. 
 

• 1.D Projet de statuts de l’Ecole de droit.

Le projet de statuts de l’Ecole de droit est inscrit à l’ordre du jour du conseil d’administration de l’Université du 12 mars 2024.
 

• 1.E Projet de statuts de l’Unité de recherche de l’Ecole de droit

Le groupe de travail recherche se réunit régulièrement et devrait avoir achevé ses travaux au cours du mois de mars.

S’ensuivra comme prévu une concertation avec les directions des unités de recherche puis avec l’ensemble des enseignants chercheurs de la Faculté de droit.
 

• 1. F Conférences des doyens tenue à Lyon les 25-27 septembre

Outre de riches échanges avec le ministère et le CNU, la conférence des doyens a décidé de se doter de groupes de travail. Plusieurs groupes de travail ont d’ores et déjà été mis en place : 
 

• GT Licence, piloté par Anne Fauchon (Eugénie Lecea représente la Faculté de droit de Toulouse)
• GT Master, piloté par Samuel Sanchez (Sébastien Pellé représente la. Faculté de droit de Toulouse)
• GT RH finance, piloté par JC Videlin
• GT professions piloté par JB Perrier (Jean-Gabriel Sorbara représente la Faculté de droit de Toulouse
• GT institutionnel piloté par G. Clamour et M. Poumarède
• GT diversification des modes d'enseignements piloté par J.-C. Saint Pau
• GT attractivité du droit public piloté par Florence Jamay (Xavier Bioy représente la Faculté de droit de Toulouse)

Nous allons solliciter la conférence des doyens pour la création de deux autres groupes de travail : 
 

• GT Attractivité internationale
• GT Formations diverses (DU, etc.)

Certains groupes de travail ne comportent pas de représentants toulousains. Si cela vous intéresse d’y participer, n’hésitez pas à me le faire savoir.
 

• 1.G Parcoursup – capacités d’accueil

La plateforme Parcoursup, sur laquelle apparaissent toutes nos formations, est ouverte depuis le 17 janvier.

Les Lycéens ont jusqu’au 14 mars pour formuler leurs vœux. Il convient d’ajouter à ces chiffres les 90 étudiants de la Licence 1 Economie et Droit.

Par ailleurs, pour information, les attendus de la licence droit se situent à cette adresse.
 

• 1.H MonMaster

L’offre 2024-2025 est en ligne depuis le 29 janvier. Le calendrier est désormais connu.

Plusieurs conférences à destination des étudiants de L3 sont mises en place pour les accompagner dans la préparation de leurs dossiers de candidature.
La prochaine consacrée au « dépôt du dossier de candidature sur la plateforme MonMaster » aura lieu le 29 février à 17h30.

Je vous prie de bien vouloir en informer vos étudiants de licence 3 et vous en remercie par avance.

Des vidéos sont également à la disposition des étudiants. Outre la vidéo introductive et celle sur le calendrier, deux vidéos à venir du SUIO IP évoqueront le CV et la lettre de motivation. Les vidéos sont consultables via cette pages.

Pour terminer, une consultation va être menée sur la présentation des relevés de notes et notamment sur la présence du rang de l’étudiant, parfois sollicité lors des poursuites d’études. 
 

• 1.I Gestion des conventions

La faculté de droit a décidé d’institutionnaliser ses relations avec les différents partenaires (juridictions, associations professionnelles, administrations, etc.).

Cela s’est traduit par la signature de plusieurs conventions ces derniers mois, les deux dernières en date ayant été signées avec le tribunal judiciaire et avec la Première présidence de la Cour de cassation.
 

• Chaque convention a un enseignant chercheur porteur.
• Un budget est alloué par la Faculté à la réalisation de l’objet des conventions. Madame Loubna Bentaieb sera chargée des aspects administratifs.
• Prochainement, ces conventions seront accessibles en ligne afin que chacun (enseignant chercheur et étudiant) puisse s’en saisir et proposer des actions

Ces conventions prévoient de multiples actions possibles au profit des enseignants chercheurs et des étudiants. Il convient à chacun de s’en saisir en lien avec le porteur de la convention.
 

• 1.J Déplacements

Nous faisons face depuis quelques mois à une augmentation considérable des frais de déplacements et d’hôtellerie.
Nous allons en conséquence entamer une réflexion, avec le DGS, sur cette question afin de trouver des solutions qui préservent la qualité des enseignements dispensés dans nos formations tout en étant soutenables dans leurs aspects économiques et environnementaux.
 

• 1.K Évènements à venir

Du 4 au 7 mars aura lieu la fête du droit. Cet évènement est destiné à nos étudiants, mais également au grand public.
Plusieurs évènements vont avoir lieu les fins d’après-midi. Le programme sera communiqué au plus tôt.

Le 21 mars, nous recevrons, dans le cadre d’une audience délocalisée à Toulouse, le président du Conseil constitutionnel. Il est prévu une conférence et un temps d’échange avec les enseignants chercheurs et les étudiants de 10h à 12h.

Un formulaire d’inscription obligatoire sera mis en ligne très prochainement.
 

2. Vote des maquettes 2024 – 2025

L’ensemble de l’offre de formation en Licence, Master, IEJ et FOAD a été validée par le Conseil de Faculté pour l’année 2024-2025
Un immense merci à l’ensemble des responsables pédagogiques et aux équipes administratives des pôles Licence, Master, ESL, IEJ et FOAD pour le travail d’amélioration accompli.

Celles de la formation continue et des masters en alternance impactés par la reforme des fiches RNCP seront votées ultérieurement.
 

3. EDD-ESL : tarif des masters internationaux

Les tarifs de ces Masters sont portés à 4 500 € annuels pour la rentrée prochaine en M1 (sans droits différenciés supplémentaires) et une trajectoire vers 6 000 € annuels est validée.
 

4. Adoption du règlement intérieur de l’université

Le règlement intérieur de l’Université est adopté à l’unanimité.
 

5. SCREI : convention de partenariat avec l’Université Félix Houphouët-Boigny (UFHB) en Côte d’Ivoire

La convention partenariat avec l’Université Félix Houphouët-Boigny (UFHB) en Côte d’Ivoire présentée par le SCREI est adoptée.
Elle est communicable sur demande.
 

6. OFIP : projet InserSup et ses conséquences sur l’affichage des données IP

Présentation des données INSERSUP présentes, notamment, sur la plateforme MonMaster.
Le conseil de faculté conclut qu’il est nécessaire de maintenir des enquêtes qualitatives (et non pas seulement quantitatives et partielles).
 

7. Projet de Fondation

Le projet de fondation de l’Université Toulouse Capitole est présenté par Madame Marine Cornejero.
Rendez-vous est pris le 19 mars pour une réunion sur ce sujet à destination de tous les enseignants chercheurs concernant les chaires. Horaire à préciser ultérieurement.
 

8. Concours de la faculté de droit à des manifestations scientifiques

Le conseil a décidé d’apporter son concours à ces manifestations scientifiques :

• Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires et
• l’Association des Doctorants de l’Institut de Droit Privé pour l’organisation d’un colloque « Ordre et droit »
• CTHDIP, colloque « L’exemption fiscale au Moyen-âge », 29 et 30 mai 2024
• IEJUC, colloque « Le juste prix des produits agricoles : mythe ou réalité » 31 mai 2024
• IDETCOM, colloque « La loi du 15 mars 2004, 20 ans après » 14 et 15 mars 2024
• IDETCOM, colloque « L’Assemblée générale des Nations Unies entre continuité et renouveau » 10 et 11 octobre 2024
• Master 2 Droit du Patrimoine pour sa journée d’études du 8 décembre 2023.
• Colloque « droits de la santé (et des travailleurs, et de la laïcité !) » du Marathon du Droit 08 mars 2024

Restant, ainsi que toute l’équipe décanale à votre écoute d’ici le prochain conseil de Faculté qui se tiendra le 12 mars.
 

Si vous désirez plus d'informations sur un point spécifique, vous pouvez consulter les comptes rendus détaillés disponibles sur cette page.