Statuts de l’École de Management de Toulouse (TSM)
L’École de Management de l’Université Toulouse Capitole, créée par le décret n°85-1243 du 26 novembre 1985, est une composante de l’université au titre de l’article L.713-9 du code de l’éducation, régie par les présents statuts dans le respect des dispositions législatives et réglementaires.