droit - économie - gestion
fr
|
en
Menu
Culture
Actualités
Marchés publics
Recrutement
Réseau Alumni
Accès
Intranet
Réseau Alumni
Vous êtes
Diplômé
Futur étudiant
Doctorants
Futur Enseignant-Chercheur
Entreprise, Partenaire
Journaliste
Université
Présentation
Chiffres clés
Histoire
Excellence
Vers la labellisation HRS4R
Démarche Qualité
Développement Durable
Rapport social unique
Membres
Composantes
Établissements-composantes
Gouvernance
Présidence
Instances de l'université
Personnes Ressources
Structures
Engagements
UT Capitole Recrute
Marchés publics
Partenariats
Déposer des offres
Verser la taxe d’apprentissage
Authentifier un diplôme
Recherche
Tout l'agenda
Équipes et Structures
Colloques, Conférences, Séminaires
Écoles Doctorales
Faire une thèse à UT Capitole
La cotutelle de thèse
Label doctorat européen
Habilitation à diriger des Recherches
Publications de l’Université
Toulouse Capitole Publications
Orjuris
Presses de l'Université
Prix et distinctions
Carrière
Travaux de recherche
Financements de la recherche
Bibliothèques
Présentation
Informations pratiques
Affluence dans les bibliothèques
Accueil et informations
Accès/horaires
Espaces - Salles de travail
Équipements
Applications réseaux et connexions
Photocopies et impressions
Services
S'inscrire et emprunter
Prêt entre bibliothèques
Consulter des livres anciens
Suggérer un achat
Applications sur tablettes
Se former en langues
Obtenir un quitus
Accompagnement et formations
Étudiants en Licence
Étudiants en Master
Doctorants
Enseignants-chercheurs
Étudiants en situation de handicap
Documentation
AES
Droit
Economie
Gestion
Info-Com
Langues
Maths-Informatique
Science politique
Presse
Centre de documentation européenne
Centre de ressources en langues
Publications
Vie culturelle
Formations
Nos disciplines
Droit
Economie
Gestion
Administration Economique et Sociale
Informatique
Information et Communication
Science Politique
Mathématiques et applications
Langues
Nos diplômes
Licences
Licences professionnelles
Masters
Doctorats
Diplômes d'Université
Capacité en Droit
Certifications et Préparations
BUT
Doubles diplômes internationaux
Bloc de Compétences
Se former autrement
Formation ouverte et à distance
Formation continue
Formation en alternance
Université Culture et Partage 3ème Âge
Disrupt' Campus Toulouse
Mooc
Candidater et s'inscrire
Admissions
Première inscription
Réinscription
Etudiants internationaux
S'inscrire en doctorat
Gérer sa scolarité
Retirer ses diplômes
Commissions d'admission
International
Actualités
Relations internationales
Partenaires
Recherche à l'international
Réseaux
Projets
ENGAGE.EU : Université européenne
Formation
Recherche
Engagement dans la société
Venir étudier à UT Capitole
Programmes d'échange
Hors programmes d'échange
Actions spécifiques d'accueil
Etudes & stages à l'étranger
L3/M1
M2
Doctorat
Mobilité des personnels
Enseignants Chercheurs
Administratifs
International Voices
Internationalisation à domicile
Ecoles d'été
Capitole Buddy Programme
L'approche COIL
Dispositif BIP
Orientation / Insertion
Accueil - Ressources
Nous rencontrer
Espace documentaire
Ateliers - Conférences - Forums
Ateliers & Conférences
Forums
Module Vie Pro (bonification)
Entrée à l'Université
Devenir étudiant
Choisir sa licence / BUT
Participer aux Forums / Salons
Rencontrer un étudiant ambassadeur
Réussir ses études
Poursuite d'études Réorientation
Se réorienter
Passerelles PASS / CPGE
Choisir son Master
Choisir l’alternance
Reprise d'études
Qui suis-je ?
Quel choix ?
Quel financement ?
Stages - Entrepreneuriat - Césure
Décrocher un stage
Convention de stage
Césure
Entrepreneuriat
Carrières à l'international
Stages et emplois
Volontariats et programmes internationaux
Devenir fonctionnaire européen ou international
Se faire accompagner
Optimiser ses candidatures
Réseau Alumni - Mentorat
Offres de stage, alternance, emploi
Annuaire & Groupes
Mentorat
Actualités & Évènements
Parcours et devenir des diplômés
Insertion professionnelle des diplômés
Parcours des étudiants
Campus
Art et culture
Culture à Toulouse Capitole
Agendas
Bons plans / Billetterie
Pratiques artistiques
Partage des savoirs
Aide aux initiatives étudiantes
Mémoire vive
Sport
Pratiquer une activité
Faire de la compétition
Etre sportif de haut niveau
Vie étudiante
Outils numériques
Ressources UT Capitole
Logement
Restauration
Transports
Santé et action sociale
Accueil étudiants en situation de handicap
Bourses et aides financières
Plans d’accès
Contacts
Vie associative
Associations étudiantes
Amicale du personnel
Conditions de vie des étudiants
Espace Média
Actualités
Relations presse
Logo d'UT Capitole
Les réseaux sociaux
Univers'Tice
Enseigner autrement
Chantiers de l'université
Bâtiment Rempart
Plan de relance BU Arsenal
Dernières réalisations
Vous êtes ici :
Accueil
>
Université
>
Gouvernance
>
Instances de l'université
>
Actes règlementaires
29_Déliberation_portant_AVIS_relative_exoneration_droits_differencies_2025-2026
Crée le 9 décembre 2024
29_Déliberation_portant_AVIS_relative_exoneration_droits_differencies_2025-2026
(PDF, 1 Mo )
Imprimer
Université
Présentation
Membres
Gouvernance
Présidence
Instances de l'université
Personnes Ressources
Structures
Engagements
UT Capitole Recrute
Marchés publics
Partenariats
https://www.ut-capitole.fr/accueil/universite/organisation/conseils/publication-des-actes-reglementaires/29-deliberation-portant-avis-relative-exoneration-droits-differencies-2025-2026
En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre
politique relative aux cookies
J'accepte
Je refuse
