Vous êtes ici : Accueil > Université > Gouvernance > Instances de l'université > Conseil d'Administration > actes règlementaires

36_Déliberation_approbation_convention_occupation domaine public_Fondation JJ Laffont

Crée le 13 décembre 2024

36_Déliberation_approbation_convention_occupation_FJJL (PDF, 2 Mo )

https://www.ut-capitole.fr/accueil/universite/organisation/conseils/publication-des-actes-reglementaires/36-deliberation-approbation-convention-occupation-fjjl

En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies