Vous êtes
Diplômé
Futur étudiant
Doctorants
Futur Enseignant-Chercheur
Entreprise, Partenaire
Journaliste
Intranet
Menu
L'essentiel de l'étudiant
Réseau Alumni
Executive Education
Fondation
fr
|
en
Université
Présentation
Chiffres clés
Histoire
Excellence
Fondations
Démarche Qualité
Rapport social unique
Membres
Composantes
Établissements-composantes
Partenaires de l'université
Gouvernance
Présidence
Instances de l'université
Personnes Ressources
Structures
Engagements
Travailler ensemble
Visages de l'UT Capitole
Marchés publics
Partenariats
Déposer des offres
Verser la taxe d’apprentissage
Authentifier un diplôme
Espace Média
Actualités
Relations presse
Logo d'UT Capitole
Les réseaux sociaux
Formations
Politique de formation
Principes et valeurs
Réseaux et conventions académiques
Acteurs de formation
Offre de Formation
Nos disciplines
Nos diplômes
Rythmes et modalités
Doubles diplômes
Formation professionnelle (EEDU)
Formations diplômantes
Formations courtes
Rythmes et modalités
Validation des acquis
Université Culture et Partage 3ème Âge
Candidater et s'inscrire
Admissions
Première inscription
Réinscription
Classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE)
Etudiants internationaux
S'inscrire en doctorat
Gérer sa scolarité
Commissions d'admission
Recherche
Politique de recherche
Stratégie et valeurs
Engagements
Accompagnement des chercheurs
Unités et structures de recherche
Colloques, Conférences, Séminaires
Rayonnement
Grands projets
Partenariats
Portraits
Prix et distinctions
Écoles Doctorales
Faire une thèse à UT Capitole
La cotutelle de thèse
Label doctorat européen
Habilitation à diriger des Recherches
Publications de l’Université
Toulouse Capitole Publications
Presses de l'Université
Revues scientifiques
Agenda de la recherche
International
Politique internationale
Valeurs et axes
Acteurs
Témoignages
Coopérations internationales
Partenariats et réseaux institutionnels
Projets
Recherche à l'international
ENGAGE.EU : Université européenne
Formation
Recherche
Engagement dans la société
Venir à UT Capitole
Étudiants en programmes d’échange
Étudiants hors programmes d’échange
Étudiants en exil
Personnels
Préparer son arrivée
Partir à l'international
Mobilité d'étude
Mobilité du personnel administratif
Mobilité des enseignants-chercheurs
Aides financières
Internationalisation à domicile
Ecoles d'été
Capitole Buddy Programme
L'approche COIL
Dispositif BIP
Bibliothèques
Présentation
Informations pratiques
Affluence dans les bibliothèques
Accueil et informations
Accès/horaires
Espaces - Salles de travail
Équipements
Applications réseaux et connexions
Photocopies et impressions
Services
S'inscrire et emprunter
Prêt entre bibliothèques
Consulter des livres anciens
Suggérer un achat
Applications sur tablettes
Se former en langues
Obtenir un quitus
Accompagnement et formations
Étudiants en Licence
Étudiants en Master
Doctorants
Enseignants-chercheurs
Étudiants en situation de handicap
Documentation
AES
Droit
Economie
Gestion
Info-Com
Langues
Maths-Informatique
Science politique
Presse
Centre de documentation européenne
Centre de ressources en langues
Publications
Vie culturelle
Orientation / Insertion
Accueil - Ressources
Nous rencontrer
Espace documentaire
Ateliers - Conférences - Forums
Ateliers & Conférences
Forums
Module Vie Pro (bonification)
Entrée à l'Université
Devenir étudiant
Choisir sa licence / BUT
Participer aux Forums / Salons
Rencontrer un étudiant ambassadeur
Réussir ses études
Poursuite d'études Réorientation
Se réorienter
Passerelles PASS / CPGE
Choisir son Master
Choisir l’alternance
Reprise d'études
Qui suis-je ?
Quel choix ?
Quel financement ?
Stages - Entrepreneuriat - Césure
Décrocher un stage
Convention de stage
Césure
Entrepreneuriat
Carrières à l'international
Stages et emplois
Volontariats et programmes internationaux
Devenir fonctionnaire européen ou international
Se faire accompagner
Optimiser ses candidatures
Réseau Alumni - Mentorat
Offres de stage, alternance, emploi
Annuaire & Groupes
Mentorat
Actualités & Évènements
Parcours et devenir des diplômés
Insertion professionnelle des diplômés
Parcours des étudiants
Campus
Lieux et patrimoine
Sites et bâtiments
Espaces locatifs
Plans d’accès
Transports
Chantiers de l'université
Art et culture
Culture à Toulouse Capitole
Actualités
Bons plans / Billetterie
Ateliers Culture
Partage des savoirs
Initiatives étudiantes
Mémoire vive
Sport
Pratiquer une activité
Faire de la compétition
Etre sportif de haut niveau
Vie étudiante et associative
Restauration
Logement
Vie associative
Paroles d'étudiants
Outils numériques
Conditions de vie des étudiants
Santé - inclusion - solidarité
Santé et action sociale
Bourses et aides étudiantes
Accompagnement des publics à besoins spécifiques
Dispositif Stop Violences
Epicerie solidaire
Vous êtes ici :
Accueil
>
Université
>
Gouvernance
>
Instances de l'université
> Conseil d'Administration >
actes règlementaires
72_d_ESL_Délibération pour compte-rendu_CA_29-09-2026
Crée le 5 octobre 2026
72_d_ESL_Délibération pour compte-rendu_CA_29-09-2026
(PDF, 478 Ko )
Imprimer
Université
Présentation
Membres
Gouvernance
Présidence
Instances de l'université
Personnes Ressources
Structures
Engagements
Travailler ensemble
Marchés publics
Partenariats
Espace Média
https://www.ut-capitole.fr/accueil/universite/organisation/conseils/publication-des-actes-reglementaires/72-d-esl-deliberation-pour-compte-rendu-ca-29-09-2026
