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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 8 juin 2023
- 52 - Délibération relative à l'élection du vice-président du conseil d'administration de l'Université Toulouse Capitole
- 53 - Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président
- 54 - Délibération relative aux modalités de transfert des agents vers TSE Grand Etablissement (exercice du droit d'option)
- 55 - Délibération relative au temps de travail et au régime de congés des personnels BIATSS de l'Université Toulouse Capitole
- 56 - Délibération relative à l'utilisation des fonds Erasmus+ pour l'année universitaire 2023-24 (convention 23 ERAS)
- 57 - Délibération relative aux bourses de mobilité pour les étudiants de l'UTC dans le cadre de l'Université Européenne ENGAGE.EU
- 58 - Délibération approuvant le dispositif d'attribution de bourses de mobilité de l'Ecole de Management_TSM
- 59 - Avenant n°4 à la délibération n° CA 2018-157 approuvant le dispositif d'attribution de bourses d'excellence - TSM
- 60 - Délibération portant attribution d'une bourse individuelle
- 61 - Délibération portant attribution d'une bourse individuelle
- 62 - Délibération approuvant les tarifs recificatifs des formations proposées par le service de la formation ouverte à distance pour l'année 23-24
- 63 - Délibération relative au tarif du nouveau Diplôme d'Université EDHIL_Rentrée université 2023-2024
- 64 - 1 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DAF_SAQ_Hybridation
- 64 - 2 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DAR
- 64 - 3 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - ENGAGE.EU
- 64 - 4 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IDETCOM
- 64 - 5 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IEJUC
- 64 - 6 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IMH
- 64 - 7 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IUT de Rodez
- 64 - 8 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - SCREI
- 64 - 9 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - SUIO-IP
- 64-10 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DRH
- 64-11 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - TSM
- 64-12 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - TSM-Research