droit - économie - gestion
fr | en
  • Culture
  • Actualités
  • Marchés publics
  • Recrutement
  • Réseau Alumni
  • Intranet
  • Réseau Alumni
  • Diplômé
  • Futur étudiant
  • Doctorants
  • Futur Enseignant-Chercheur
  • Entreprise, Partenaire
  • Journaliste
logo
  • Université
    • Présentation
      • Chiffres clés
      • Histoire
      • Excellence
      • Vers la labellisation HRS4R
      • Démarche Qualité
      • Développement Durable
      • Bilans sociaux
    • Engagements
    • Organisation
      • Présidence
      • Instances de l'université
      • Personnes Ressources
      • Services administratifs et techniques
    • Composantes
      • Faculté de Droit et Science Politique
      • TSE - Toulouse School of Economics
      • TSM - Toulouse School of Management
      • Faculté d’Administration et Communication
      • Faculté d’Informatique
      • IUT de Rodez
      • École Européenne de Droit
      • Institut d'Etudes Judiciaires
      • Département Langues et Cultures
      • Département de Mathématiques
      • Département des Activités Physiques et Sportives
      • Centre de Ressources en Langues
    • UT Capitole Recrute
    • Marchés publics
    • Partenariats
      • Déposer des offres
      • Verser la taxe d’apprentissage
      • Authentifier un diplôme
  • Recherche
    • Tout l'agenda
    • Équipes et Structures
      • Colloques, Conférences, Séminaires
    • Écoles Doctorales
      • Faire une thèse à UT Capitole
      • La cotutelle de thèse
      • Label doctorat européen
      • Habilitation à diriger des Recherches
    • Publications de l’Université
      • Toulouse Capitole Publications
      • Orjuris
      • Presses de l'Université
    • Prix et distinctions
      • Carrière
      • Travaux de recherche
      • Financements de la recherche
  • Bibliothèques
    • Présentation
    • Informations pratiques
      • Affluence dans les bibliothèques
      • Accueil et informations
      • Accès/horaires
      • Espaces - Salles de travail
      • Équipements
      • Applications réseaux et connexions
      • Photocopies et impressions
    • Services
      • S'inscrire et emprunter
      • Prêt entre bibliothèques
      • Consulter des livres anciens
      • Suggérer un achat
      • Applications sur tablettes
      • Se former en langues
      • Obtenir un quitus
    • Accompagnement et formations
      • Étudiants en Licence
      • Étudiants en Master
      • Doctorants
      • Enseignants-chercheurs
      • Étudiants en situation de handicap
    • Documentation
      • AES
      • Droit
      • Economie
      • Gestion
      • Info-Com
      • Langues
      • Maths-Informatique
      • Science politique
      • Presse
      • Centre de documentation européenne
      • Centre de ressources en langues
    • Publications
    • Vie culturelle
  • Formations
    • Nos disciplines
      • Droit
      • Economie
      • Gestion
      • Administration Economique et Sociale
      • Informatique
      • Information et Communication
      • Science Politique
      • Mathématiques et applications
      • Langues
    • Nos diplômes
      • Licences
      • Licences professionnelles
      • Masters
      • Doctorats
      • Diplômes d'Université
      • Capacité en Droit
      • Certifications et Préparations
      • BUT
      • Doubles diplômes internationaux
      • Bloc de Compétences
    • Se former autrement
      • Validation des acquis
      • Formation ouverte et à distance
      • Formation continue
      • Formation en alternance
      • Université Culture et Partage 3ème Âge
      • Disrupt' Campus Toulouse
      • Mooc
    • Candidater et s'inscrire
      • Admissions
      • Première inscription
      • Réinscription
      • Etudiants internationaux
      • S'inscrire en doctorat
    • Gérer sa scolarité
      • Retirer ses diplômes
      • Commissions d'admission
  • International
    • Actualités
    • Relations internationales
      • Partenaires
      • Recherche à l'international
      • Réseaux
    • ENGAGE.EU : Université européenne
      • Formation
      • Recherche
    • Venir étudier à UT Capitole
      • Programmes d'échange
      • Hors programmes d'échange
      • Actions spécifiques d'accueil
    • Etudes & stages à l'étranger
      • L3/M1
      • M2
    • Mobilité des personnels
      • Enseignants Chercheurs
      • Administratifs
    • International Voices
    • Internationalisation à domicile
      • Ecoles d'été
      • Capitole Buddy Programme
      • L'approche COIL
      • Dispositif BIP
  • Orientation / Insertion
    • Accueil - Ressources
      • Nous rencontrer
      • Espace documentaire
      • Insertion professionnelle des diplômés
      • Parcours des étudiants
    • Ateliers - Conférences - Forums
      • Ateliers & Conférences
      • Forums
      • Module Vie Pro (bonification)
    • Entrée à l'Université
      • Devenir étudiant
      • Choisir sa licence / BUT
      • Participer aux Forums / Salons
      • Rencontrer un étudiant ambassadeur
      • Réussir ses études
    • Poursuite d'études Réorientation
      • Se réorienter
      • Passerelles PASS / CPGE
      • Choisir son Master
      • Choisir l’alternance
    • Reprise d'études
      • Qui suis-je ?
      • Quel choix ?
      • Quel financement ?
    • Stages - Entrepreneuriat - Césure
      • Décrocher un stage
      • Convention de stage
      • Stage à l'international
      • Césure
      • Entrepreneuriat
    • Réseau Alumni - Mentorat
      • Offres de stage, alternance, emploi
      • Annuaire & Groupes
      • Mentorat
      • Actualités & Évènements
  • Campus
    • Art et culture
      • Culture à Toulouse Capitole
      • Agendas
      • Bons plans / Billetterie
      • Pratiques artistiques
      • Partage des savoirs
      • Aide aux initiatives étudiantes
      • Mémoire vive
    • Sport
      • Pratiquer une activité
      • Faire de la compétition
      • Etre sportif de haut niveau
    • Vie étudiante
      • Outils numériques
      • Ressources UT Capitole
      • Logement
      • Restauration
      • Transports
      • Santé et action sociale
      • Accueil étudiants en situation de handicap
      • Bourses et aides financières
      • Plans d’accès
      • Contacts
    • Vie associative
      • Associations étudiantes
      • Amicale du personnel
    • Conditions de vie des étudiants
    • Espace Média
      • Actualités
      • Relations presse
      • Logo d'UT Capitole
      • Les réseaux sociaux
    • Univers'Tice
      • Enseigner autrement
    • Chantiers de l'université
      • Opération Duportal
      • Plan de relance BU Arsenal
      • Dernières réalisations
Vous êtes ici : Accueil > Université > Organisation > Instances de l'université > Actes règlementaires
  • Vie de l'établissement,

Actes réglementaires de la CFVU du 2 décembre 2014

  • Arrêté d'examen du DU Diplôme d'Etudes de l'Union Européenne
  • Modification de l'arrêté d'examen du DU Web Marketing en formation continue - IAE



Université
  • Présentation
  • Engagements
  • Organisation
    • Présidence
    • Instances de l'université
    • Personnes Ressources
    • Services administratifs et techniques
  • Composantes
  • UT Capitole Recrute
  • Marchés publics
  • Partenariats
  • Annuaire
  • Contacts
  • Plan d'Accès
  • Plan du site
Haut de page
  • Université Toulouse Capitole
    • Republique Francaise
    • UT Capitole
    • 2 Rue du Doyen-Gabriel-Marty
      31042 Toulouse Cedex 9
      Tél : +33(0)5 61 63 35 00
      Fax : +33(0)5 61 63 37 98
  • Suivez-nous sur :
    • Facebook Université Toulouse Capitole
    • X Université Toulouse Capitole
    • Instagram Université Toulouse Capitole
    • Alumni Université Toulouse Capitole
    • Linkedin Université Toulouse Capitole
    • Youtube Université Toulouse Capitole
    • Université de Toulouse
    • Label centre d'excellence Jean-Monnet
    • bienvenue en france

Université Toulouse Capitole © 2023

  • Mentions légales
  • Accessibilité : non conforme
https://www.ut-capitole.fr/accueil/universite/organisation/conseils/publication-des-actes-reglementaires/actes-reglementaires-de-la-cfvu-du-2-decembre-2014
En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies