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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires de la CFVU du 27 septembre 2022
- 27 - Modification offre de formation, mesures transitoires aux formations, et Aide Réussite en Licence 2022-23
- 28 - Délibération relative à la ventilation des moyens destinés à la formation pour l'exercice 2023
- 29 - Délibération-relative-aux enseignements dispensés dans le cadre d'ENGAGE-EU 2022-2023 S1
- 30 - Liste des parcours types de Licence et Masters 2021-2026
- 31 - Délibération relative à la Charte des examens
- 32 - Délibération relative à l'adoption nouvelle bonification Engage ton école_toutes les formations de TSM
- 33 - Délibération relative aux conditions de réalisation des stages intégrès au cursus article 4_SUIO_IP
- 34 - Délibération relative à la composition et au fonctionnement _FSDIE Social
- 35 - Délibération relative à la composition et au fonctionnement _FSDIE Projets étudiants
- 36 - Délibération relative à la convention d'accueil d'étudiants entre UT Capitole _ AES et Beijing City Universitu (BCU) _ DU CPL3_Chine