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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 11 octobre 2022
- 094 - Délibération relative à la révision de la politique de voyage à l'Université Toulouse Capitole
- 095 - Conditions et modalités de règlement des frais occassionnés par les déplacements des agents et personnes intervenant pour le compte de l'université
- 096 - Mise en oeuvre d'une prime d'intéressement au titre de l'année 2022 sur la base de l'article L954-2 du Code de l'éducation
- 097 - Mise en place d’une prime de fin d’année pour les personnels contractuels
- 098 - Mise en place d'un dispositif d'intéressement exceptionnel pour l'année 2022 à l'UFR Administration et Communication version adoptée en CT
- 099 - Délibération relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l’attribution de la prime individuelle
- 100 - Relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l'accès par promotion interne au corps des professeurs des universités
- 101 - Délibération relative à un complément aux tarifs de la FCV2A _2022-2023
- 102 - Délibération relative à la modification des statuts de l'UFR Droit et Science politique
- 103 - Délibération à l'attribution de bourses étudiantes de masters à l'EET
- 104 - Délibération relative à l'adhésion à l'association Directory of Open Access Journals hors loi 1901_SCD
- 105 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et le Cercle des Achats 2022_2025
- 106 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et la SCIC IF_2022_2024
- 107 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et l’association PRISM _2022_2023
- 108 - Avenant n°1 à la convention cadre en date du 3 novembre 2021 entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supér
- 109 - Avenant n°2 à la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 110 - Avenant n°2 à la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 111 - DAPS__Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 112 - DRH__Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 113 - DSI__Délibération compte-rendu _décisions prises par le M. le Président par délégation
- 114 - IDETCOM_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation
- 115 - IMH_Deliberation_Compte-rendu_des décisions prises par M. le Président par délégation
- 116 - IRIT_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation_
- 117 - TSM-R_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation