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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 12 octobre 2021
- 100 - Délibération relative à l'évolution des LDG en matière de promotion et valorisation des parours professionnel des personnels enseignants
- 101 - Délibération relative à la révision du dispositif du complément indeminitaire annuel à compter de l'année 2021_CIA
- 102 - Délibération relative à l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise _IFSE _ additif à la délibération CA 2020_127
- 103 - Déliberation relative au paiement des heures de formation des Personnels
- 104 - Délibération relative à l'adoption des tarifs des prestations additionnelles facultatives proposées aux étudiants d'UT Capitole
- 105 - Délibération principes bourses étudiants masters EET
- 106 - Déliberation relative à la procédure d'attribution de la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche _PEDR
- 107 - Délibération actualisation de la polilitique voyage d'UT Capitole_ DAF
- 108 - Délibération_Subvention complémentaire au profit du BDE_TSE pour l'année 2021-2022
- 109 - Convention entre UT Capitole_TSM_et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Montauban
- 110 - Avenant n°1 à l'accord_cadre du 4 janvier 2021 entre UT Capitole_TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 111 - Renouvellement de l'accord_cadre entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque
- 112 - Convention d'application entre UT Capitole_TSM et l’École Supérieure de la Banque _Licence professionnelle
- 113 - Convention d'application entre UT Capitole_TSM et l’École Supérieure de la Banque._Master
- 114 - CTHIDP_délibération_Compte-rendu_délégations
- 115 - Direction de la Recherche _délibération_Compte-rendu_délégations
- 116 - DSI__délibération_ Compte-rendu _délégations
- 117 - IDETCOM_délibération_Compte-rendu_délégations
- 118 - IEUJC__délibération_Compte-rendu_délégations
- 119 - IRIT__délibération_Compte-rendu_délégations
- 120 - IUT de Rodez__délibération_Compte-rendu_ délégations
- 121 - SCD__délibération_Compte-rendu_délégations
- 122 - TSM _ Research_délbération_Compte-rendu_délégations
- 95 - Délibération relative à la mise en place du compte épargne temps
- 96 - Délibération relative à la mise en place d'une prime de fin d'année pour les personnels contractuels version définitive
- 97 - Délibération relative à la mise en oeuvre d'un intéressement au titre de l'année 2021_ art L 954_2 du code de l'éducation
- 98 - Délibération approuvant le dispositif d'intéressement au bénéfice des personnels au projet ENGAGE-3-2
- 99 - Délibération à l’évolution des LDG de gestion et parcours professionnels des personnels BIATSSntéressement au titre de l'année 2021_ art L 954_2 du code de l'éducation