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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 14 février 2023
- 10_Délibération portant décision relative aux capacités d'offres limitées dans les formations de 1ère année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (Master 1)
- 11_Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l'année universitaire 2023-2024
- 12_Délibération portant décision relative à l'attribution d'une subvention à des étudiants dans le cadre du FSDIE Porjets supérieure à 1000 euros
- 13_Délibération relative à l'adoption de la convention d'application de l'accord relatif au projet "Pépinière doctorale et hub de recherche d'Afrique Centrale au Cameroun" et de son annexe financière
- 14_Délibération relative à l'approbation des statuts de l'IRDEIC
- 15_Délibération approuvant la signature de la convention entre l'Université Toulouse Capitole et l'association de l'Amicale des personnels de l'Université Toulouse 1 Capitole
- 16_Délibération approuvant les tarifs de la formation continue (hors FOAD, hors TSM, hors IUT de Rodez) pour 2023-2024
- 17_Délibération portant décision relative à l'ajout des capacités d'accueil dans les formations de 1ère année du second cycle concernant le M1 mention Droit des Affaires, parcours type Juriste de copropriété pour l'année universitaire 2023-2024
- 18_Délibération portant décision relative à l'ajout d'attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale "Mon Master"
- 19_Délibération approuvant l'exonération totale des droits d'inscription des étudiants libanais et ukrainiens au diplôme de doctorat
- 20_Délibération relative aux tarifs de la formation professionnelle de TSM pour l'année universitaire 2023-2024
- 21_Délibération relative à la demande 2023-2024 de financement par le Conseil Régional Occitanie du dispositif ForProSup à destination des demandeurs d'emploi
- 22_Délibération portant décision relative aux critères d'attribution des prix d'excellence à la faculté d'informatique
- 23_Délibération portant décision relative à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la FSDIE Projets
- 24_Délibération portant décision relative à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la FSDIE Social
- 25_Délibération portant décision relative à la convention Action spécifique d'accueil entre l'UTC et la China University of Petroleum-Beijing en Chine
- 26_Délibération portant décision relative à la convention Action spécifique d'accueil entre l'UTC et la China University of Mining and Technology_Beijing
- 27_Délibération relative à la convention entre l'Université Toulouse Capitole-TSM et l'INP-ENSIACET
- 28_Délibération relative à l'avenant numéro 1 à la convention de partenariat du 10 novembre 2021 entre l'UTC et la CCI de Montaubon et du Tarn-et-Garonne
- 29_Délibération relative à la convention de partenariat du 18 novembre 2020 entre l'UTC et l'ASFO Grand Sud
- 30_Délibération relative au renouvellement de la convention de délocalisation de la Licence "Administration Economique et Sociale" et du Master "Sciences Economiques et Sociales" entre l'Université Toulouse CApitole et l'Université Nationale de Vanuatu
- 31_Délibération relative à la convention de délocalisation entre l'Université Toulouse Capitole, l'Université de Bordeaux, l'Université Jean Moulin Lyon 3 et l'Université d'Hô-Chi-Minh au Vietnam (HCMV)
- 32_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - DAR
- 33_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IRIT
- 34_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IDETCOM
- 35_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - TSM
- 36_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - EDDSP
- 8 - Délibération relative à la désignation des entités appelées à désigner des représentants au sein des conseils centraux de l'Université Toulouse Capitole
- 07_Délibération approuvant le règlement intérieur provisoire
- 09_Délibération relative aux lignes directrices_RIPEC C2