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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 15 décembre 2016
- Accord d'échange entre l'UT Capitole - EED et l'Université d'Essex - Royaume-Uni
- Accord de coopération du double diplôme entre l'UT Capitole-EED et l'Université Passau - Allemagne
- Acquisitions de trois bons d'achat par l'EéT pour un concours de photos en L3
- Acte financier 8FI-2016 CA du 15-12-2016 Budget 2017
- Acte financier 9FI-2016 CA du 15-12-2016 Plafond d'emplois du budget 2017
- Attribution d'une subvention au Bureau des Sports TSE par l'EéT
- Attribution de bourses par l'Ecole Européenne de Droit pour l'année universitaire 2016-2017
- Attributions de subventions aux projets étudiants - FSDIE du 16112016
- Autorisation achat du terrain dit du parking de la Cité Administrative
- Avenant n°13 à l'accord cadre du 20 février 2006 entre l'UT Capitole-FOAD et l'AUF M2 mention Econométrie Statistiques
- Campagne d'emplois 2017
- Convention d'occupation du parking
- Convention de partenariat entre UT Capitole- FCV2A et l'IPST-CNAM concernant la préparation à la Capacité en Droit
- Convention de partenariat entre UT Capitole-SUIO-IP et les lycées privés académie de Toulouse - classe CPGE Saliège
- Convention de reversement de fonds entre UT Capitole et UFTMIP - Parking de la Cité Administrative
- Convention de reversement entre UT Capitole- IUT de Rodez et l'UPS- IUT-A Financement des actions communes IUT Midi-Pyrénées
- Conventions pour compte-rendu CA du 15 12 2016
- IUT de Rodez - Tarifs 2017
- Mise en place du RIFSEEP
- Motion de l'UNEF concernant le budget 2017
- Statuts de l'IEJUC
- Statuts des l'Ecole de management - IAE
- Statuts du laboratoire de recherche en gestion - UMR 5303 TSM-R