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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 15 octobre 2019
- Actualisation de la politique voyage -Taux remboursement des nuitées -octobre 2019
- Aide à la mobilité recherche des enseignants-chercheurs à l'international - 2020
- Ajustement tarifaire des contrats d'apprentissage avec le CFA Formaposte - 2019-2020 - TSM
- Attibution de subvention au DU Formation commune à la négociation collective - FCV2A
- Attribution de bourses de mobilité des doctorants - 3ème tour 2019
- Attribution de bourses pour les étudiants de Masters - EéT
- Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole-TSM et la CCI de Montauban
- Avis désignation du directeur SIMPPS
- Compléments aux tarifs de Formation continue - 2019-2020 - FCV2A
- Compte rendu convention - CDA
- Compte rendu conventions - DRH
- Compte rendu conventions - Espace Culturel
- Compte rendu conventions - IDETCOM
- Compte rendu de subventions - TSM
- Compte rendu décisions de cessions - DSI
- Convention de partenariat entre UT Capitole-TSM et IoT Valley - TSM
- Convention relative au SIMPPS entre l'UT Capitole-DRH, autres établissements et l'UFTMiP
- Mise en oeuvre du RIFSEEP au SICD
- Mise en oeuvre du télétravail - 2020
- Modification de la structure budgétaire 2020
- Prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS - CA du 15 10 2019 - 2019
- Protocole d'accord entre UT Capitole - EED et l'Université de Milan - Italie
- Statuts - Centre de Droit des Affaires - CDA - 2019