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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 24 mai 2022
- 45 - Délibération relative à la nomination de Mme Marion FORTIN_Vice Président Relations européennes et Internationales
- 46_Nouvelles modalités du temps de travail et de congés des personnels BIATSS
- 47 - Délibération relatives aux modalités Télétravail et la révision de la charte
- 48 - Délibération portant création du comité social d’administration de l’université Toulouse Capitole
- 49 - Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires
- 50 - Ajustement tarifaire de la formation professionnelle_TSM_ 2022_2023
- 51 - Avenant 1 à la délibération CA 2018_86 approuvant le dispositif d'attribution de bourses de mobilité TSM
- 52 -Tarifs des contrats d'apprentissage 2022_2023 de la FCV2A hros TSM et IUT de Rodez
- 53 - Tarifs des formations proposées par la FOAD_ année universitaire 2022-2023
- 54 - Remises gracieuses des frais pédagogiques au bénéfice d'une étudiante FOAD anonymisée
- 56 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'éudiants étrangers en FOAD et FCV2A
- 57 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'étudiants en FCV2A et TSM
- 58 - Remises gracieuses de frais pédagogiques au bénéfice de divers clients TSM
- 59 - Renouvellement de la convention entre UT Capitole_TSM et l’École_Ingénieurs_Purpan_EIP_2022_2025
- 60 - IRIT _Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 61 - TSM-R_ Délibération compte-rendu_décisions prises par le Président par delegation
- 62 - Agence Comptable_Délibération compte rendu décisions prises Président par délégation
- 63 - Avis sur le contrat pluriannuel de site de l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées 2021-2026