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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 26 mai 2015
- Acceptation de dons Mécenat par le CTHDIP dans le cadre du colloque - Uniciuique suum, la justice entre théologie et droi
- Accord de coopération - Double diplôme LLM et M2 entre UT Capitole-SCREI et l'Institut de Droit de Jersey - Royaume-Uni
- Accord de coopération entre UT Capitole-SCREI et l'Institut de Droit de Jersey - Royaume-Uni
- Accréditation des fiches architectures de l'offre de formation des mentions d'UT Capitole 2016-2020
- Aide exceptionnelle pour la reconversion d'un agent d'entretien
- Attribution de Bourses Guy Isaac du Centre d'excellence Jean Monnet
- Budget rectificatif n°1 - 2015
- Compléments aux tarifs de Formation Continue - année universitaire 2015-2016 - FCV2A
- Conventions pour compte-rendu - CA du 26 mai 2015
- Modification du tarif de la préparation d'été à l'examen d'entrée à l'Ecole des avocats - août-septembre - IEJ
- Nouvelle structure budgétaire dans le cadre de la GBCP - 2015
- Plan Pluriannuel Immobilier à 25 ans
- Prise en charge par l'IAE des frais de participation aux Olympiades de gestion
- Prise en charge par l'IRDEIC des frais au concours de plaidoiries Droit de l'Union Européenne
- Prise en charge par l'IRDEIC des frais de participation à la simulation du parlement européen Canada-Québec-Europe
- Protocole d'accord entre UT Capitole et la société Eiffage construction Midi-Pyrénées construction de l'EéT
- Revalorisation des emplois et masse salariale - 2015
- Schéma Directeur Immobilier et Aménagement
- Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière
- Sortie inventaire et don de matériel informatique pour le Vanuatu, des associations ARSEAA et du Centre Guilhem du Pôle IME 31
- Tarif du colloque - Droit, rire et société - IDETCOM
- Tarif du colloque - ENF 2015-12ème European Network of the Firm meeting - LEREPS
- Tarif du colloque - La protection des droits de l'homme par les cours supranationales - IMH
- Tarif du colloque - Le droit constitutionnel et les sciences de la nature - IMH
- Tarif du colloque - Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement - IEJUC
- Tarif du colloque - Le patrimoine des concubins et la société civile - IDP
- Tarif du colloque - Le phénomène constituant, un dialogue interdisciplinaire - IFR
- Tarif du colloque - Loi handicap, dix ans après, bilan et perspectives - IMH
- Tarifs de l'Université du 3ème âge - année universitaire 2015-2016
- Tarifs du DU du Droit et Religions Formation Continue - année universitaire 2015-2016
- Tarifs FOAD - année universitaire 2015 -2016
- Versement d'une allocation d'intégration à des professeurs invités