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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CEVE du 2 février 2023
- 1 - Délibération relative aux enseignements dispensés dans le cadre de la participation de l'Université Toulouse Capitole au consortium ENGAGE.EU
- 1 - Délibération relative aux maquettes de formation et aux modalités spécifiques du contrôle des connaissances et des compétences des diplômes de la faculté d'administration et de communication - formations dématérialisées au Vanuatu
- 1 - Délibération relative aux maquettes de formation et aux modalités spécifiques du contrôle des connaissances et des compétences des diplômes de la faculté de droit et de science politique
- 1 - Délibération relative aux maquettes de formation et aux modalités spécifiques du contrôle des connaissances et des compétences des diplômes de la FCV2A
- 2 - Délibération portant avis relatif à l'ajout d'attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale "Mon Master" (ancienne dénomination "Trouver Mon Master")
- 3 - Délibération portant avis relatif à l'ajout des capacités d'accueil dans les formations de première année de second cycle, concernant le Master 1 Mention Droit des Affaires parcours type juriste de copropriété pour l'année universitaire 2023-2024 (M1)
- 4 - Délibération portant avis relatif aux critères d'attribution des prix d'excellence à la faculté d'informatique
- 5 - Délibération relative aux modalités d'organisation des modules d'ouverture en FOAD
- 6 - Délibération relative à l'adoption du règlement des admissions pour 2023-2024
- 7 - Délibération portant avis relatif à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la commission de gestion des crédits du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes Projets (FSDIE Projets)
- 8 - Délibération portant avis relatif à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la commission de gestion des crédits du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes Social (FSDIE Social)
- 9 - Délibération portant avis relatif à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la commission de gestion des crédits du FSDIE Projets supérieure à 10 000 euros
- 10 - Délibération portant avis sur le renouvellement de la convention de délocalisation - Licence "Administration Economique et Sociale" - Master "Sciences économiques et Sociales" entre l'Université Toulouse Capitole et l'Université Nationale de Vanuatu
- 11 - Délibération portant avis sur le renouvellement de la convention de délocalisation entre l'Université Toulouse Capitole, l'Université de Bordeaux, l'Université Jean Moulin Lyon 3, et l'Université d'Hô-Chi-Minh au Vietnam (HCMV)
- 12 - Délibération portant avis sur la convention "Action spécifique d'accueil" entre l'Université Toulouse Capitole (Faculté d'informatique) et la China University of Mining and Technology-Beijing (CUMTB)
- 13 - Délibération portant avis sur la convention "Action spécifique d'accueil" entre l'Université Toulouse Capitole (Faculté d'informatique) et la China University of Petroleum-Beijing (CUP)
- 14 - Délibération portant avis sur la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole et l'Université Dschang au Cameroun, relative au projet "Pépinière doctorale et Hub de Recherche d'Afrique centrale au Cameroun"