• Formation LMD

Master mention Droit International et Droit Européen parcours-type Droit International et Comparé (MADIC)

Informations générales

Niveau de recrutement
Bac + 3
Durée de la formation
4 semestres
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Stages
Oui
(Stage obligatoire)

(Stage facultatif)
Diplôme national
Diplôme national de Master controlé par l'état
Accessible en
logo france compétences
Présentation

Responsables pédagogiques

Responsables de la mention Droit international et Droit européen :
Marc BLANQUET, Professeur des universités
Lukas RASS MASSON, Professeur des universités
Hugues KENFACK, Professeur des universités

Responsables du parcours Droit international et comparé (MADIC) :
Pierre EGEA, Professeur des universités
Lukas RASS MASSON, Professeur des universités

Objectifs

Les semestres 1 et 2 offrent une formation permettant d’acquérir des connaissances et des compétences en droit international, privé et public, en droit de l’Union européenne, général ou matériel, en droit européen des libertés et en droit comparé. Par des cours généraux ou spécialisés portant sur des thématiques classiques ou nouvelles, l’enseignement couvre tous les champs d’appréhension juridique de la dimension extérieure.

 

Les semestres 3 et 4 offrent une formation permettant d’acquérir des connaissances et des compétences nécessaires à la compréhension et à la gestion de l'internationalisation des situations et des règles de droit, qu’il s’agisse du droit privé ou du droit public.
Aux semestres 3 et 4, la formation en langue française et anglaise et permettant la mobilité des étudiants dans les universités partenaires, donne aux juristes les réflexes, méthodes et connaissances nécessaires à l’internationalisation, l’européanisation et à l’harmonisation des situations et des règles de droit, qu’il s’agisse du droit privé ou du droit public
Le semestre 3 dispense les méthodes et connaissances générales nécessaires à la gestion des situations internationales. Au cours du semestre 4, l’étudiant choisit un domaine de spécialisation et effectue un stage ou prépare un mémoire. Il peut également choisir de partir dans une université partenaire.
L’incitation dans le master à développer une vie étudiante et à organiser ou participer à des « évènements » (concours de plaidoiries internationaux…) permet de susciter au-delà des compétences juridiques, les compétences d’organisation, de communication, d’échanges, nécessaires au juriste travaillant en équipe et avec des partenaires de tous horizons, qu’il soit en cabinet, en organisation internationale, en entreprise ou à l’Université.
La possibilité de partir en Université partenaire développe les capacités d’adaptation et de communication si nécessaires dans un contexte international.

Spécificités

 MOBILITE AU SEIN DU MADIC :

Les étudiants inscrits dans le MADIC ont la possibilité d’effectuer une mobilité pendant le deuxième semestre de la deuxième année de Master. Cette dernière est soit simple, soit assortie d’une certification.
Des aides financières à la mobilité étudiante sont envisageables, mais non garanties (pour plus d’information concernant les aides financières à la mobilité, visiter le site internet du MADIC : www.ut-capitole.fr).
 
  1. MOBILITÉ SIMPLE :

  2. Ce type de mobilité permet à l'étudiant de partir un semestre à l'étranger pour valider son Master Droit International et Comparé (MADIC). Seul le diplôme MADIC de l'Université de Toulouse I Capitole est attribué à l'étudiant. Cependant, ce dernier pourra tirer partie de cet échange puisqu'il aura bénéficié d'une expérience unique à l'étranger (aussi bien en termes académiques qu’en termes d’expérience de vie).

    Quand il effectue une mobilité simple au sein du MADIC, l’étudiant suit les enseignements et passe les épreuves de contrôle de connaissances du Semestre 3 au sein de l’Université Toulouse 1 Capitole et selon les modalités décrites à l’arrêté d’examen. Il effectue le Semestre 4 dans l’une des universités partenaires. Lors de cette seconde période d’enseignements, l’étudiant choisit ses cours au sein de l’Université d’accueil. Les épreuves de contrôle de connaissances sont organisées selon les modalités de l’Université d’accueil et les notes sont ensuite transférées à Toulouse. Après ces épreuves de contrôle, l’étudiant peut soit rester à l’étranger, soit revenir en France pour effectuer son stage ou rédiger son mémoire.

    Il est à noter que les enseignements suivis au sein de l’Université partenaires sont donnés dans la langue de l’Université d’accueil.

    Universités partenaires à la mobilité simple :
    • Université de Milan (Italie)
    • Université de Saragosse (Espagne)
    • Université Laval (Canada)

  3. MOBILITÉ ASSORTIE D’UNE CERTIFICATION :
Ce type de mobilité permet à l'étudiant de partir le deuxième semestre de la deuxième année à l'étranger pour valider le MADIC et obtenir en sus un certificat en « Comparative International European and international Law » (CIEL) délivré par un consortium d’universités européennes. Dans le cadre de cette mobilité, les cours sont principalement axés sur le droit international, européen et comparé.

Quand il effectue une mobilité simple au sein du MADIC, l’étudiant suit les enseignements et passe les épreuves de contrôle de connaissances du Semestre 1 au sein de l’Université Toulouse 1 Capitole et selon les modalités décrites à l’arrêté d’examen. Il effectue le Semestre 2 dans l’une des universités partenaires. Lors de cette seconde période d’enseignements, l’étudiant poursuit ses cours au sein de l’Université d’accueil. Les épreuves de contrôle de connaissances sont organisées selon les modalités de l’Université d’accueil et les notes sont ensuite transférées à Toulouse. Dans le cadre de la mobilité CIEL, l’étudiant doit obligatoirement valider son MADIC en voie recherche. Le Semestre 2 est donc validé par la rédaction d’un mémoire dirigé par un enseignant d’UT1 et supervisé par un enseignant de l’Université d’accueil.

Les enseignements suivis au sein de l’Université partenaires sont intégralement dispensés en langue anglaise (sauf à Barcelone où l’étudiant peut choisir des cours de droit dispensés en espagnol). Dès lors, l’étudiant qui souhaite effectuer une mobilité dans le cadre du CIEL doit produire un TOEFL IBT (ou tout autre test d’anglais internationalement reconnu) avec un minimum de 90 points sur 120 pour justifier de son niveau d’anglais.

  • Université College Dublin (Irlande)
  • Université d’Anvers (Belgique)
  • Université de Maastricht (Pays-Bas)
  • Université de Mannheim (Allemagne)
  • Université de Pompeu Fabra de Barcelone (Espagne)
  • Université de Zagreb (Croatie)

Modalité particulière pour une mobilité avec certification CIEL :
(1) l’étudiant doit pouvoir justifier d’un niveau d’anglais en produisant un TOEFL IBT (ou tout autre test d’anglais internationalement reconnu) avec un minimum de 90 points sur 120 (ou équivalent) ;
(2) l’étudiant doit obligatoirement valider 30 ECTS et rédiger un mémoire en co-direction pour obtenir le certificat CIEL.




International

Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.

Admission

Publics

Niveau de recrutement : Bac + 3


Conditions d'accès

ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
Dans le cadre des seuils et modalités définies par les conseils de l’université, l’admission en première année de ce Master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission selon les modalités définies par la délibération du conseil d’administration relative aux capacités d’accueil et aux modalités d’admission en Master au titre de l’année universitaire concernée.
Ont vocation à candidater dans cette formation :
- les étudiants titulaires d’un diplôme de licence ;              
- les personnes non titulaires du diplôme de licence en vue d’obtenir un accès par validation partielle des acquis de l’expérience, validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.

ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :
Droit à poursuite d’études : étudiant ayant été sélectionné à l’Université Toulouse Capitole en 1ère année de master Mention Droit International et Droit Européen parcours type Droit International et Comparé.
L'accès en deuxième année d'une formation du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la 1ère année du Master Mention Droit International et Droit Européen parcours type Droit International et Comparé à l’Université Toulouse Capitole.
Pour tous les autres cas : l’admission en Master 2 pour les étudiants ne bénéficiant pas d’un droit à poursuite d’études dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par Le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission.

Capacités d'accueil :
Les capacités d’accueil en 1ère et 2ème années du master sont consultables ici.

admission

Etudiants titulaire d'un diplôme français, consulter la procédure de candidature.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.

Le dossier d'admission est constitué des pièces ci-après énoncées :

Dans tous les cas :
  • La (les) pièce(s) permettant de justifier l'état civil du candidat ;
  • Le dossier détaillé du cursus du candidat permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • Les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, il pourra également lui être demandé de fournir les pièces suivantes :
  • Une lettre de motivation exposant son projet professionnel ;
  • Un CV ;
  • Une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements de la formation visée (tel un justificatif du niveau en langue) et:ou un test standard d'aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
  • Une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 3 au 17 mai 2021.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Programme

L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total maximum de 468h d’enseignement.

SEMESTRE 1


UE1 132h  CM et 27h TD
Choisir 2 matières à TD parmi (33h CM + 13,5h TD par matière) :

Droit international privé 1
Contentieux international
Contentieux de l’Union européenne
Choisir 2 matières sans TD parmi (33h CM par matière) :
Droit international privé 1
Contentieux international
Contentieux de l’Union européenne
Droit international et européen des droits de l’Homme

UE2 - 48h CM + 3h TD, ou 51h CM + 3h TD, ou 60h CM, ou 63h CM
Choisir 2 options parmi :
Droit pénal international et européen – 30h CM
Droit fiscal international et européen  – 30h CM
Droit privé comparé – 30h CM
Droit public comparé – 30h CM
Droit du commerce international – 18h CM + 3h TD
Droit international économique – 30h CM
Droit européen du numérique – 33h CM

UE3 - 12h TD - Langue vivante : au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

Bonification : cf arrêté d'examen


SEMESTRE 2

UE4 -  132h CM + 27h TD
Choisir 2 matières à TD parmi (33h CM + 13,5h TD par matière) :

Droit international privé 2
Droit international public
Droit du marché intérieur
Droits fondamentaux de l’Union européenne
Choisir 2 matières sans TD parmi (33h CM par matière) :
Droit international privé 2
Droit international public
Droit du marché intérieur
Droits fondamentaux de l’Union européenne


UE5 -
48h CM + 3h TD, ou 51h CM + 3h TD, ou 60h CM, ou 63h CM
Choisir 2 options parmi :
Droit pénal international et humanitaire – 30h CM
Droit international et européen des affaires – 30h CM
Droit européen de la concurrence – 30h CM
Droit international et européen des transports – 30h CM
Droit aérien et spatial – 18h CM
Droit de la nationalité et des étrangers – 30h CM 
Droit européen des innovations et numérique – 33h CM
Droit des relations extérieures – 30h CM

UE 6 - 12h TD - Langue vivante
: au choix : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol
 
Bonification : cf arrêté d'examen

 

L'action de formation en 2ème année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 264h d’enseignement.

SEMESTRE 3 - 246h CM

PERIODE 1 – 142h CM (de septembre à janvier)

UE 1 : Enseignements fondamentaux 1 – 72h CM
Principes généraux des droits européens et internationaux –15h CM
Théorie général du droit international public – 21h CM
Théorie général du droit international privé – 21h CM
Droit pénal international – 15h CM

UE 2 : Enseignements fondamentaux II – 75h CM
Grands systèmes de droit contemporain – 30h CM
Droit du vivant - 15h CM
Private Comparative Contract Law – 15h CM
Public Comparative Contract Law – 15h CM

Conférences multidisciplinaires (UE1  et 2)– 12h CM
 
PERIODE 2 – 87h CM (de janvier à mars)

UE 3 : Enseignements de spécialisation : un module au choix  – 60h CM

Module 1 – Contentieux international – 45h CM :
Coopération judiciaire internationale – 15h CM
International arbitration – 15h CM
Contentieux devant les juridictions internationales – 15h CM
Module 2 – Droit international public approfondi  – 45h CM :
Procédures internationales – 15h CM
Droit des télécommunication et de l’internet  – 15h CM
Droit interne des organisations internationales – 15h CM
Module 3 – Droit international privé approfondi  – 45h CM :
Droit international privé de l’Union européenne – 15h CM
Comparative private international law – 15h CM
Protection internationale de la personne – 15h CM
Module 4 – Droit pénal comparé  – 45h CM :
Grands systèmes de droit pénal contemporain  – 15h CM
Droit des libertés dans un contexte international  – 15h CM
International criminal law – 15h CM
Module 5 – Carrières internationales et européennes   – 45h CM :
Core competences for international careers  – 15h CM
Statut de la fonction publique internationale et européenne  – 15h CM
International labour law – 15h CM

UE 4 : Enseignements d’ouverture  – 30h CM
Une matière d’un module non choisi – 15h CM
Une matière d’un module non choisi – 15h CM
Conférences multidisciplinaires – 12h CM

Bonification : cf arrêté d'examen

SEMESTRE 4 - 18h CM
UE 5 : Orientation à choix  - 18h CM :
 * Voie professionnelle : Stage (2 mois minimum) et rédaction d’un rapport de stage avec soutenance.
  * Voie recherche : Rédaction et soutenance du mémoire de recherche.


Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Dans le cas de la formation ouverte à distance, les cours sont accessibles en ligne via des plateformes dédiées, l’apprenant peut accéder à un tutorat en ligne (forum, messagerie...), à des regroupements en ligne (auto-évaluation, exercices, cas pratiques..), à des tests d’auto-évaluation. Certains cours ou corrections d’exercices sont également proposés en web-conférences.

Equipe pédagogique :
Professeurs des universités : Andriantsimbazovina Joël ; De Lamy Bertrand ; Egéa Pierre ; Hoepffner Hélène ; Touzeil-Divina Mathieu.
Maîtres de conférences : Bin Fabrice ; Blin Olivier ; Bruggeman Maryline ; Corbion Lycette ; Fohrer-Dedeurwaerder Estelle ; Gozzi Marie-Hélène ; Hamdouni Saïd ; Le Gars Alexandre ; Paricard Sophie.
Professeur associé : Correa Jean-Paul.
Doctorant : Francoual Pierre.
Intervenants professionnels : Darbin Fabienne ; George Nicholas ; Ilie Lucian ; Zeller Philipp ; Savov Vasil.

Modalités d'évaluation

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.
 

Insertion
Année post-bac de sortie
Bac + 5

Compétences visées

Préparation à l’insertion professionnelle, rédactions d’actes, simulations de plaidoiries et de conseils.


Métiers visés

► Cabinets d’avocats - droit privé (famille, contrats…) et droit public
► Services juridiques des entreprises privées, publiques et d’économie mixte, dans la mesure où elles conquièrent des marchés à l’étranger
► Concours de la fonction publique
► Emploi au sein des services administratifs des organisations internationales, gouvernementales ou non-gouvernementales
► Expertise et assistance auprès des institutions internationales, ou des institutions nationales dans leur rapport avec les pays étrangers
► Recherche universitaire

Contacts

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Ecole Européenne de Droit : uniquement pour toute question relative à la mobilité :
Bureau AR 334
Courriel : esl@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 84

Contacts administratifs

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Première année de master
Bureau : AR 133 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr

Seconde année de master :

Bureau :  AR 123  (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd10@ut-capitole.fr


Contact pour les questions relatives à  la mobilité internationale:

ECOLE EUROPEENNE DE DROIT

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Bureau : AR 334 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : esl@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 84

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex
Courriel : m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36