ANTOINE BOTTON
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3-COMPOSANTESInstitut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC)
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- M310
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Informations complémentaires
Les 5 derniers articles :
Botton, Antoine
(2026)
Exigence de notification du droit de se taire (suite et fin ?).
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°04).
pp. 927-930.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2026)
Validation (de l'essentiel) de la loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic.
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°4).
pp. 923-926.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2025)
Exécution provisoire et droit à un recours juridictionnel effectif.
Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé (n°2).
p. 428.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
(2025)
Limites de l’exigence de notification du droit de se taire.
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°2).
pp. 425-427.
[Caselaw headnote]
Botton, Antoine
and Beaussonie, Guillaume
ORCID: https://orcid.org/0009-0005-2798-8033
(2025)
La consigne : punir l’élu (local) en laissant libre l’électeur.
Recueil Dalloz (n° 21).
p. 1037.
[Caselaw headnote]
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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :
Botton, Antoine
(2025)
Les droits et libertés relatifs aux peines et sanctions ayant le caractère de
punition.
In : Contentieux des droits et libertés constitutionnels : Droit et pratique de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC)
LGDJ.
Series “Droit & pratique professionnelle”
Chapter Chapitre 9.
Paris La Défense pp. 433-456.
ISBN 9782275150246
Botton, Antoine
(2025)
Le renvoi préjudiciel à la Cour de justice, approche processuelle.
In : Justiciables et renvoi préjudiciel à la Cour de justice de l'Union européenne
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 79-84.
ISBN 9782247237777
Botton, Antoine
(2024)
La constitutionnalisation du droit pénal est-elle achevée ?
In : Le droit pénal de l'avenir
Beauvais, Pascal
, Chilstein, David
and Dreyer, Emmanuel
(eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires. Actes”
Paris
ISBN 9782247233830
Botton, Antoine
(2023)
Nouvelle contribution à l’étude de l’autorité de la chose jugée au pénal sur le
civil.
In : Mélanges en l'honneur du professeur Loïc Cadiet
LexisNexis.
Series “Mélanges”
Paris
ISBN 978 2 7110 3874 9
Botton, Antoine
(2023)
Un droit incertain à un recours juridictionnel effectif.
In : Mélanges en l’honneur du Professeur Philippe Conte
LexisNexis.
Series “Mélanges”
Paris
ISBN 978 2 7110 3834 3