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M. MATHIEU TOUZEIL-DIVINA

Directeur

Coordonnées

Discipline(s)

Droit public

Discipline(s) enseignée(s)

droit administratif (service public) (L2) ; droit constitutionnel (dont droit parlementaire) (L1) ; doctrines & droit public (méditerranéen) comparé (M2) ; droit(s) de la santé / de la mort  (M2) ; droit(s) des fonctions publiques & des personnels de santé (M1)

Thèmes de recherche

Droit et contentieux administratif (service public) ; histoire du droit public ; droit des fonctions publiques ; droit parlementaire ; droit public (et méditerranéen) comparé ; droit(s) de la santé (et de la mort).

Corps

Professeur des universites

Activités / CV

Professeur des Universités – section droit public – en poste à l’Université Toulouse 1 Capitole

  • Double Lauréat de l’Institut de France (Prix C. Cardahi (2008) & H. Texier I (2017))
  • Ancien Directeur du laboratoire THEMIS-UM (EA 4333)
  • Ancien Directeur de l’École doctorale COUVRAT (ED 88)
  • Docteur en droit public de l’Université Paris II Panthéon Assas
  • Ancien Maître de conférences de l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
  • Ancien ATER de l'Université de Poitiers


Organisation de colloques, conférences, journées d’étude :

Comme organisateur principal, mise en œuvre depuis 2007 de colloques nationaux & internationaux, de conférences & séminaires de travail et de journées d’études. Parmi ces dizaines d'événements, quelques séries sont à signaler :

  • direction scientifique, coordination & contributions (orales et écrites) aux recherches du projet « Droit(s) du travail & des fonctions publiques : Unité(s) du Droit ? ».
  • coordination, organisation et codirection scientifique, avec le pr. KOUBI, d’un programme de recherches consacré à la confrontation des mondes lyrique et juridique : « Droit & Opéra » (plusieurs colloques & « actes » depuis 2007). En décembre 2020 , parution d'un nouvel ouvrage Entre opéra & Droit (2020, LexisNexis) aux côtés du Président Bernard STIRN & du maestro Christophe ROUSSET.
  • création / organisation, au Mans de cinq éditions des « 24 heures du Droit » : en collaboration avec les institutions locales & universitaires (en décembre 2011, avril(s) 2013, 2014, 2015 et 2016). Chaque édition comprend trois temps : un colloque, un jeu interuniversitaire destiné à faire réviser le Droit dans toutes ses branches juridiques (14 équipes en lice de toute la France en 2015) et un gala. Ont parrainé les premières « 24 heures du Droit » : MM. Robert BADINTER, Philippe BILGER, Guy CARCASSONNE, Jean-Louis DEBRE & COSTA-GAVRAS. Depuis 2018, ces "24 heures" sont devenues le "marathon du Droit " dont deux éditions ont déjà eu lieu (2018, Toulouse sur le(s) droit(s) du bio et 2019 à Boulogne-sur-Mer à propos des droits et idées politiques dans plusieurs séries télévisées) ;
  • co-organisation et codirection scientifique d’un programme de recherches consacré à l’étude de la mort et des phénomènes funéraires sous leurs angles juridiques : « Les nouveaux droits de la Mort » (plusieurs conférences, publication d’un Traité de référence avec cinquante contributions (2014) ; colloque de restitution dudit Traité (novembre 2014, Université du Maine), autres travaux en cours).
  • création puis direction du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (LM-DP) en mars 2012 à l’Institut de France. Création suivie de plusieurs conférences, colloques (entre 2012 à nos jours), de la gestion d’un site Internet ainsi que d’une Revue dédiée (Editions Lextenso) : la Revue Méditerranéenne de Droit Public.

 


 

10 principaux ouvrages personnels publiés (au 1er janvier 2021) :

  • Éléments de droit public et administratif (1834) du doyen FOUCART  [présentation (avec réimpression) de la première édition] ; Phénix Éditions ; 2004 (2 vol. 1333 pages).
  • Éléments d’histoire de l’enseignement du droit public : la contribution du Doyen FOUCART (1799-1860) avec une préface de M. le doyen Eric GOJOSSO ; LGDJ ; décembre 2007 (684 pages).
  • Éléments de patristique administrative : la doctrine publiciste (1800 à 1880) avec une préface de M. le pr. Jean-Louis MESTRE ; La Mémoire du Droit ; 2010 (310 pages).  
  • Almanach juridique & perpétuel du Collectif L'Unité du Droit ; Lextenso / L’Epitoge ; juin 2016 (210 pages).
  • Dictionnaire de droit public interne [rédaction & direction de l’ouvrage ; quelques notices en co-écriture] ; LexisNexis ; mars 2017 ; (580 pages).
  • Aux origines des branches du contentieux administratif [ouvrage de la collection « tiré à part » présentant un article du doyen FOUCART ; Dalloz ; octobre 2017 (96 pages).
  • Dix mythes du droit public [rédaction de l’ouvrage] ; LGDJ ; mars 2019 (418 pages).
  • Du Droit chez Aya NAKAMURA ? [coécriture de l’ouvrage avec M. Raphaël COSTA] ; Lextenso / L’Epitoge ; mars. 2020 ; (80 pages).
  • Le doyen FOUCART (1799-1860), un père du droit administratif moderne avec une préface de M le pr. Jean-François LACHAUME ; LGDJ ; « Bibliothèque de droit public » ; 2020, Tome 314 (788 pages).
  • Des objets du Droit administratif ; L’Epitoge ; 2020 (208 pages).

20 principaux ouvrages dirigés (au 01 janvier 2021) :

  • Initiation au Droit ; introduction encyclopédique aux études & métiers juridiques  [coordination & direction scientifique de l’ouvrage ; rédaction de plusieurs notices et de l’introduction générale à cet opus] ; LGDJ ; juillet 2011 (350 pages) ; 2nde édition 2014 (361 pages).
  • Droit(s) du travail et des fonctions publiques : Unité(s) du Droit ?  [coordination matérielle et codirection scientifique d’actes de colloques avec M. Morgan SWEENEY. A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; Lextenso ; Février 2012 (260 pages).
  • Séries télévisées & Idées politiques [coordination matérielle et direction scientifique d’actes de colloques. A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; LGDJ ; Avril 2013 (184 pages).
  • Miscellanées Maurice HAURIOU [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso ; décembre 2013 (388 pages).
  • Droit(s) du football [coordination matérielle et codirection scientifique avec le pr. Mathieu MAISONNEUVE. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso ; juin 2014 (190 pages).
  • Traité des nouveaux droits de la mort [coordination matérielle et codirection scientifique avec Mme BOUTEILLE-BRIGANT & M. BOUDET. A l’intérieur de l’ouvrage quatre contributions] ; Lextenso ; novembre 2014 (430 & 440 pages).
  • Influences & confluences constitutionnelles en méditerranée [coordination matérielle et direction scientifique avec la complicité de Mme le pr. Wanda MASTOR. A l’intérieur de l’ouvrage une contribution] ; Lextenso ; Septembre 2015 ; (217 pages).
  • Journées Louis ROLLAND, le méditerranéen ; Justice(s) constitutionnelle(s) en Méditerranée [coordination matérielle et direction scientifique avec le pr. Anne LAVADE. A l’intérieur de l’ouvrage trois contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; Juillet 2016 ; (210 pages).
  • Existe-t-il un droit public méditerranéen ? [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage une contribution ; actes du colloque 2015] ; Lextenso / L’Epitoge ; Oct. 2016 ; (224 pages).
  • Droit(s) au(x) sexe(s) [coordination matérielle et codirection scientifique de l’ouvrage ; A l’intérieur de l’ouvrage, deux contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; février 2017 (286 pages).
  • Laï-Cités : Discrimination(s), Laïcité(s) & Religion(s) dans la Cité [codirection scientifique du dossier et présentation avec le pr. ESTEVE-BELLEBEAU & contribution personnelle à l’intérieur] ; Cahiers de la LCD ; n°03 – mars 2017 (L’Harmattan) (188 pages).
  • Cinquante nuances de droit administratif [direction scientifique du dossier, présentation (en corédaction) & contribution personnelle à l’intérieur] ; Journal du Droit Administratif ; Dossier 04 ; mai 2017.
  • Libertés ! En Turquie ? En Méditerranée ! [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; Juillet 2018 ; (314 pages).
  • Service(s) public(s) en Méditerranée [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; Oct. 2018 ; (342 pages).
  • L’Arbre, L’Homme & le(s) droit(s) [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage trois contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; mars 2019 ; (376 pages).
  • Lectures juridiques de fictions. De la littérature à la pop-culture [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; mars. 2020 ; (190 pages).
  • Jean JAURES & le(s) droit(s) [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage deux contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; mars 2020 ; (232 pages).
  • Des racines du Droit & des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis MESTRE [coordination matérielle et direction scientifique des tomes. A l’intérieur de l’ouvrage une contribution] ; Lextenso / L’Epitoge ; 2020 / 2 tomes (958 pages).
  • Toulouse par le Droit administratif [coordination matérielle et direction scientifique. A l’intérieur de l’ouvrage six contributions] ; Lextenso / L’Epitoge ; mai 2020 ; (256 pages).
  • Entre opéra & Droit (avec la complicité de Bernard STIRN & de Christophe ROUSSET) ; à l’intérieur une trentaine de contributions ; LexisNexis ; 2020 (333 pages).

 

20 principaux articles publiés (au 01 janvier 2021) :

  • « Évolution d’un face à face : Juge d’excès de pouvoir et contrat administratif (le retour à un contrat « ouvert » ?) » [en collaboration] in Sur les fondements du droit public ; BRUYLANT ; 2003 ; p. 235 et s.
  • « Histoire d’un service public : le service extérieur des pompes funèbres (1802 / 2002) : du liturgique à l’économique » in Histoire et Service public ; PUF ; 2004 ; p. 397 et s.
  • « Travaillisation ou privatisation des fonctions publiques ? »  in AJFP ; Septembre 2010 ; p. 284 et s.
  • « A la recherche du principe perdu : l’indépendance des enseignants-chercheurs » in  LPA ; n° 89 ; 05 mai 2011 ; p. 46 et s.
  • « Laïcité latitudinaire »  in Recueil DALLOZ ; 07 octobre 2011 ; N°34, p. 2.
  • « Utopie, Politique & Réalisme : l'article de revue critiquant l'enseignement du droit ou projetant sa réforme sous la Restauration et la Monarchie de Juillet » in Les genres littéraires des juristes et la nature du droit ; RHFD ; N° 31; 2012 ; p. 81 et s.
  • « Une dévalorisation parlementaire continue ! » [à propos du droit parlementaire prétendument revalorisé] in POLITEIA ; n° 18 ; 2012 ; p. 65 et s.
  • « Un rendez-vous constituant manqué ? Où fleuriront au Maroc le jasmin et la fleur d’oranger ? » in RDP ; n°3 - 2012 ; p.       687 et s.
  • « Printemps & Révolutions arabes : un renouveau pour la séparation des pouvoirs ?» in La séparation des pouvoirs (numéro spécial) ; POUVOIRS ; n° 143 ; novembre 2012 ; p. 29 et s.
  • « Progression de la répression disciplinaire du plagiat de la recherche ; un plaidoyer contre le retour programmé du juge-administrateur » in Le plagiat de la recherche scientifique ; LGDJ ; 2012 ; p. 163 et s.
  • « Du cri des vautours … »  [Article relatif au traitement juridique de l’ouvrage Anatomie de la Rumeur de Cass. R. SUNSTEIN] in Droit & Cultures ; L’Harmattan ; n° 1 – 2013 ; p. 251 et s.
  • « De la fragmentation de l’enseignement du Droit. Manifeste en faveur de ses défragmentations » in Fragmentation en Droit ; LEXTENSO ; 2014 ; (p. 09 et s.).
  • « Rêver un impossible rêve : à propos du régime parlementaire projeté en Méditerranée » in Influences & confluences constitutionnelles en méditerranée ; LEXTENSO ; RMDP 3 ; Septembre 2015 ;  p. 31 et s.
  • « Enfin, le cadavre ne serait plus une « chose » mais une « personne » en droit ? »in Revue Droit & Santé ; n° 79, sept. 2017, p. 732-736.
  • « La commune et la mort : aspects de droit français » in Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? Approche de droit comparé ; L’Harmattan ; (dir. DI MANNO & LE QUINIO) ; décembre 2018 ; p. 343 et s.
  • « 1848 : la République et la (les) démocratie(s) » in La Démocratie : du crépuscule à l’aube ?; dir. DENQUIN, CHAMPEIL-DESPLATS ; ouvrage inséré au coffret Néo ou rétro constitutionnalisme ? (CAYLA dir.) ; Mare & Martin ; Pr. CHAMPEIL-DESPLATS & DENQUIN (dir.) ; 2018 ; p. 91 et s.
  • « A propos de la/des contractualisation(s) croissante(s) dans le droit des fonctions publiques françaises » in Fonction(s) publique(s) : le défi du changement ;EGESP ; 2018 ; ESPAGNO-ABADIE & PENERANDA (dir.) ; p. 133 et s.
  • « Et si le service public était le critère du droit administratif ? » in Culture, Société, Territoires ; Mélanges en l’honneur du professeur Serge REGOURD ; Institut Universitaire VARENNE ; IDETCOM (dir.) ; 2019 ; p. 807 et s.
  • « Commentaire de CE, Ass., 07 février 1947, Benard D’AILLIERES » in Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative ; LGDJ, 2019 ; PERROUD (dir.) ; p. 239 et s.
  • « Évolution dramatique ou révolution mathématique : la négation du service public et le retour du fonctionnaire contractuel » in Les transformations de la fonction publique ; Droit social ; n°03 ; mars 2020 ; p. 232 et s.

Informations complémentaires

Encadrement des travaux de  :

I. Doctorat : travaux de Mme Mélina ELSHOUD ; Justice(s) de droit public en Méditerranée (Le Mans ; contrat doctoral)

II. Doctorat : travaux de M. Hussein MAKKI ; Des "grands établissements" du service public universitaire (ATER)

III. Doctorat : travaux de Mme Marie EUDE ; Du droit de l'Arbre ; pour une protection fonctionnelle (ATER ) - soutenance au 20 novembre 2020 ;

IV. Doctorat : travaux de Mme Marine FASSI de MAGALHAES ; Du service public national et décentralisé de l'Éducation

V. Doctorat : travaux de Mme Clothilde COMBES (contrat doctoral) ; Jean JAURES (1859-1914) : une théorie de l'État

VI. Doctorat : travaux de M. Marc BENOIST ; Les appréhensions juridiques de l'humour en droit français

VII. Doctorat : travaux de Mme Léa BERNARD ; Des personnels en santé à un Droit des travailleurs de santé

VIII. Doctorat : travaux de Mme Louise MONNERET (contrat doctoral) : Le juge des libertés ; étude méditerranéenne (Espagne / France / Maroc)

Heureux ancien directeur de recherches des : 

- Docteur Clemmy FRIEDRICH (magistrat administratif) : thèse de doctorat (2016) en cours de publication ; titre : Histoire doctrinale d’une mise en discours : des contrats de l’administration au contrat administratif (1800-1960)

- Docteur Samy AZZAM (chef d'entreprise) : thèse de doctorat (2017) en cours de publication ; titre : Saint-Martin : d'une autonomie à l'autre : des faits au(x) droit(s)

- Docteur Antonin GELBLAT (lauréat du Prix spécial de l'Assemblée Nationale) : thèse de doctorat (2018) ; titre : Des doctrines parlementaires à l'épreuve de la notion de constitutionnalisation

- Docteur Maxime MEYER (lauréat du Prix spécial de l'Assemblée Nationale) : thèse de doctorat (2019) ; titre : Gouverner les gouvernants : Eugène PIERRE (1848-1925), le droit parlementaire au service de la République