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Art et Droit Fiscal. Séminaire IDETCOM

le 16 janvier 2020

17h30
Arsenal
Salle des séminaires - Bibliothèque de l'Arsenal [niveau -1]

Directeur scientifique du projet : Olivier Debat. Séminaire organisé par l'IDETCOM en partenariat avec le Master 2 Droit fiscal de l'entreprise et sa Vice-présidente Elodie Félix.

Le marché de l’art recouvre les transactions sur les objets d’art et plus généralement sur les œuvres d’art. Il se caractérise par des règles techniques, singulières avec ses codes et ses acteurs spécifiques.

Si les motivations qui entourent l’acquisition d’une œuvre d’art peuvent être fort diverses, l’une d’elle est généralement primordiale : la passion pour l’art.  Le désir de capter l’objet convoité, car celui-ci nous attire et suscite notre attachement, emporte souvent la décision d’achat. Cependant, le marché de l’art est également un lieu d’échange permettant une autre finalité, celle de répondre à une réflexion sur d’éventuels placements. D’où la question essentielle de l’évaluation de l’œuvre d’art.


Le droit fiscal couvre de nombreux domaines dont l’Art. Peu connues du public, les règles fiscales applicables au marché de l’art sont particulières et, dans une certaine mesure, avantageuses. Cet investissement est un outil considérable de diversification de patrimoine, auquel sont attachés de nombreux avantages fiscaux, tout en étant un placement différent des autres car il demeure un investissement dit « de plaisir ».


Le présent séminaire met en avant les avantages qui peuvent en résulter en matière de stratégie patrimoniale, sans ignorer le cas de l’action désintéressée au profit de l’Art, à travers le régime du mécénat.


 

Mis à jour le 10 janvier 2020