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Droit aérien et spatial, par Vincent Grellière

le 12 novembre 2019

Littérature grise (Documentation)

Avertissement :

L’auteur réserve ses droits de propriété intellectuelle sur ces notes élémentaires de droit aérien et de droit spatial.
La forme y est brute, le fond sommaire.
Les explications sont souvent incomplètes, parfois décousues.
Le lecteur est invité, pour une information substantielle de qualité, à se référer aux ouvrages spécialisés.
L'auteur est de formation privatiste, il n'en en rien spécialiste de droit public ou de droit européen. Il a enseigné, outre le droit aérien et spatial, l'introduction à l'étude du droit, le droit des obligations, le droit des biens, le droit des successions et des régimes matrimoniaux, le droit commercial général, le droit de la distribution, le droit des sociétés, le droit pénal des affaires, le droit maritime, le droit international privé.
Il n'est guère versé, sauf en matière aérienne, en droit des transports.

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Mis à jour le 26 novembre 2019