"L'État royal - Normes, justice et gouvernement dans l'oeuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557)" - Philippe FABRY
Collection des thèses de l'IFR / Histoire du droit
Table des matières
Introduction générale
Ière partie : Le prince et les normes
Chapitre I : La loi, norme du roi
Chapitre II : Normes supérieures et limites extra-juridiques au pouvoir législatif : ius commune, ratio naturalis et mores
Chapitre III : La coutume : norme du peuple, norme rivale
Conclusion de la partie
IIème partie : Le prince et la justice
Chapitre IV : Les juges du roi
Chapitre V : Jugements et recours
Chapitre VI : Le roi des juges
Conclusion de la partie
IIIème partie : Le prince et le gouvernement
Chapitre VII : Les principes de gouvernement
Chapitre VIII : Les agents de gouvernement
Chapitre IX : Les outils du gouvernement
Conclusion de la partie
Conclusion générale
Sources
Bibliographie
Index des noms et des lieux
Index des matières