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P.U.S.S : Le Rayonnement du Droit Français dans le Monde

Revue juridique de l'Océan Indien

Table des matières

Préface,
André Carboneill,
Doyen de la faculté de droit et d'économie de la Réunion

PREMIERE PARTIE : Les facteurs du rayonnement

  • Chapitre 1 : Le modèle imposé

    L'influence du droit français liée au processus de colonisation-décolonisation,
    André et Danièle Cabanis,
    Professeurs à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse

    Le caractère composite du droit marocain : la réception, en 1913, du droit protectoral dans le respect de la tradition juridique,
    François Paul Blanc,
    Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan

    Chapitre 2 : Le modèle choisi

    L'influence du droit français dans la zone Océan Indien,
    Jean Baptiste Seube,
    Professeur à la Faculté de droit et de l'économie de la Réunion

    Droit français, droit malgache : le droit positif malgache et ses problèmes d'application,
    Jacqueline Ravelomanana,
    Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Tananarive

    Droit français et anglais réconciliés dans une synthèse originale du droit des affaires mauricien,
    Stéphanie Rohlfing-Dijoux,
    Maitre de conférences à l'Université de la Réunion

    Le rayonnement du code Napoléon en droit mauricie,
    Rajendra Parsad Gunputh,
    Docteur en droit, Université de Maurice

    PREMIERE PARTIE : Les facteurs du rayonnement

  • Chapitre 1 : Les textes

    La constitution, instrument du rayonnement français dans le monde,
    Henry Roussillon,
    Professeur agrégé de droit public et de science politique,
    Président de l'Université Toulouse 1 sciences sociales,
    Doyen honoraire de la Faculté de droit,
    Vice-Président de l'Académie internationale de droit constitutionnel

    La codification, instrument du rayonnement,
    Philippe Simler,
    Professeur à l'Université Robert Schuman,
    Doyen honoraire de la Faculté de droit,  de sciences politiques et de gestion,
    Membre de l'Institut de France.

    La législation sociale, un instrument de rayonnement,
    Michel Buy,
    Professeur à l'Université Paul Cézanne

     La législation commerciale, instrument du rayonnementdu droit français dans le monde,
    Denis Voinot,
    Professeur à l'Université de la Réunion

  • Chapitre 2 : La jurisprudence

    Le rayonnement de la jurisprudence administrative française,
    Didier Truchet,
    Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

    La jurisprudence judiciaire, instrument de rayonnement,
    Anne Pelissier,
    Professeur à l'Université d'Avignon

    TROISIEME PARTIE : Quel avenir pour le rayonnement du droit français ?

  • Chapitre 1 : En Europe

    Le droit français dans le Conseil de l'Europe : influence et résistance,
    Laurent Sermet,
    Professeur à l'Université de la Réunion

    Le droit français dans l'Union européenne : influence et résistance,
    Daniel Fasquelle,
    Professeur à l'Université du Littoral-côte d'opale,
    Doyen de la Faculté de droit, Directeur du LARJ

  • Chapitre 2 : hors d'Europe

    La coopération juridique dans le monde : le droit français dans le droit international privé : influence et résistance,
    Elise Ralser,
    Maître de Conférences à l'Université de la Réunion

    Handicaps et atouts au rayonnement du droit français,
    Olivier Devaux ,
    Professeur à l'Université des sciences sociales de Toulouse

    Conclusion générale et rapport de synthèse
    Denys  Simon,
    Professeur de droit et d'Economie de la Réunion.