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P.U.S.S : Les symboles de la République

Actualité de l'article 2 de la Constitution de 1958

Table des matières

PREFACE

par Frédérique de la Morena

PREMIERE PARTIE : « LA LANGUE DE LA REPUBLIQUE EST LE FRANÇAIS »

L'ARTICLE 2C ET LES LANGUES REGIONALES. UNE COEXISTENCE HEURTEE

par Jean-Eric Gicquel

LA PRIMAUTE MAINTENUE DE LA LANGUE FRANÇAISE SUR LES LANGUES REGIONALES

par Jacques Viguier

DEUXIEME PARTIE: «L'EMBLEME NATIONAL EST LE DRAPEAU TRICOLORE, BLEU, BLANC, ROUGE. L'HYMNE NATIONAL EST LA MARSEILLAISE »

« CHANTER LA MARSEILLAISE EN AGITANT LE DRAPEAU TRICOLORE »

par Michel Verpeaux

L'HYMNE ET LE DRAPEAU : DES SYMBOLES DE L'ETAT EN DROIT COMPARE

par Frédérique Rueda



TROISIEME PARTIE : « LA DEVISE DE LA REPUBLIQUE EST : 'LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE' »

LIBERTE EGALITE FRATERNITE : LA DEVISE ECLIPSEE (1940-1944)

par Pierre M. Martin



DE LA FRATERNITE : SUR UN OBJET JURIDIQUE NON IDENTIFIE

par Serge Regourd

QUATRIEME PARTIE: « SON PRINCIPE EST: GOUVERNEMENT DU PEUPLE, PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE »

COMMENTAIRE DE L'ALINEA CINQ DE L'ARTICLE DEUX : « SON PRINCIPE EST GOUVERNEMENT DU PEUPLE PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE »
par Francis Hamon

LE GOUVERNEMENT DU PEUPLE, PAR LE PEUPLE ET POUR LE PEUPLE : LA CONSTRUCTION JURIDIQUE
DU PEUPLE ET DES DROITS DE CITOYENNETE
par Laure Ortiz

CINQUIEME PARTIE : LES ABSENTS DE L'ARTICLE 2

LES AUTRES SYMBOLES ET ATTRIBUTS DE LA REPUBLIQUE

par Philippe Raimbault

LES EXCLUS DE L'ARTICLE 2

par André Cabanis et Jean-Marie Crouzatier