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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 14 décembre 2020
- 112 - Délibération relative à l'élection du Vice Président du Conseil d' Administration de l'Université
- 113 - Délibération relative à l'élection du Bureau de l'Université
- 114 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 115 - Délibération relative à la désignation des représentans des personnels et usagers au SCD
- 116 - Délibération relative au nombre et modalités de désignation des représentants des usagers au CHSCT
- 117-118 - Budget rectificatif n° 2 de l'exercice 2020
- 119-120 - Budget initial 2021
- 121 - Bilan Social 2019
- 122 - Admissions en non valeurs des créances au profit d'un agent d'UT Capitole
- 123 - Admissions en non valeurs des créances au profit d'étudiants supérieur à 1 000 €
- 124 - Admissions en non valeurs des créances au profit de clients hors UE supérieur à 1 000 €
- 125 - Campagne emplois 2021 des personnels BIATSS
- 126 - Campagne d'emplois des personnels enseignants
- 127 - Indemnité de fonctions, sujétions et expertise (IFSE) et à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
- 128 - Délibération_LDG_promotion_personnels BIATSS
- 129 - Plan d'actions pour égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- 130 - Capacité d'accueil dans les formations de première année du premier cycle
- 131 - Capacités d'accueil dans les formations du premier cycle et les formations du deuxième cycle (Master non sélectif)
- 132 - Délibération relative décision relative aux capacités d’accueil et aux modalités d'admission 1ere année de Master ( masters selectifs)
- 133 - Acceptation du don par la société EDF au profit de Disrupt campus
- 134 - Modification des statuts_Ecole de Management_TSM
- 135 - Tarifs des formations continue et par alternance proposés par TSM_2021_2022
- 136 - Ajustement du tarif des contrats de professionnalisation entre UT Capitole_TSM et Formaposte 2020_2021
- 137 - Tarifs des formations préparant aux examens aux diplômes DCG_DSCG_2021_2022_TSM
- 138 - Acceptation de don_dotation ordinateurs à destination des étudiants donné par le CR Occitanie
- 139 - Aide covid 19 financière au profit des étudiants en mobilité_2020-2021_SCREI
- 140 - Aide financière covid 19 au profit des étudiants suite à l'interruption ou annulation des stages_SUIO-IP
- 141 -Tarifs de remboursement des tablettes et des ordinateurs portables dans les bibliothèques universitaires
- 142 - Complément aux tarifs de formation continue (hors FOAD, hors TSM) pour 2020-2021_FCV2A
- 143 - Accord_cadre_UT Capitole_TSM_École Supérieure de la Banque
- 144 - Convention d'application entre UT Capitole_TSM et ESBANQUE_Licence_2020_2021
- 145 - Convention_application entre UT Capitole_TSM et ESBANQUE_Master_2020_2021
- 146 - Convention partenariat entre UT Capitole_TSM et ENSIACET_2021_2024
- 147 - Convention partenariat entre UT Capitole_TSM et ENSEEIHT_2020_2023
- 148 - Convention_UT Capitole_TSM_ISAE_2020_2024
- 149 - Convention partenariat entre UT Capitole_TSM et UTKooperationsvereinbarung
- 150 - Convention double diplôme entre UT Capitole_TSM et Assumption_Thailande
- 151 - Convention double diplôme_UT Capitole_TSM_Tongji_Chine
- 152 - AC_Compte-rendu_delegation Président
- 153 - Deliberation Disrupt' Campus Convention EDF
- 154 - DLC_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 155 - DRH_Deliberation_Compte-rendu_delegation
- 156 - DROP - Deliberation_Compte-rendu _ délégations
- 157 - EED_Deliberation_CR_delegation
- 158 - FCV2A_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 159 - SCD_deliberation_Compte-rendu_delegation
- 160 - IUT de Rodez délibération pour CR
- 161 - TSM_Compte-rendu_décisions
- Délibérations capacités d'accueil & modalités d'admission Licences, Licences Pro et Masters