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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 16 mai 2017
- Accord de coopération n°2 entre UT Capitole-UFR Droit et l'Université de Yaoundé II Soa -Cameroun
- Achat de cartes cadeaux FNAC - EET
- Achat de chèques cadeaux Ombres Blanches - Espace Culturel
- Attribution aide financière à un doctorant en visite d'études à la Cour Européenne des Droits de l'Homme - UFR Droit
- Attribution d'une subvention à l'association Corpo Arsenal FAFFUST - Gala UT Capitole - UFR Adm et Com
- Attribution d'une subvention à l'association RESEAUCOM UFR Adm et Com
- Attribution d'une subvention au DLC - colloque présence catalane à l'étranger - UFR Adm et Com
- Capacités d'accueil pour les Masters en Droit et Science Politique au titre de la formation continue
- Concession de logement - M. Clément Chaintreuil - DDP
- Convention d'application n°2 entre UT Capitole-UFR de Droit et l'Université Hassan II à Casablanca - Maroc
- Convention de partenariat et d'adhésion entre UT Capitole-FCV2A et Pôle Emploi Occitanie - KAIROS
- Conventions pour compte-rendu CA du 16052017
- Exonération des frais de formation pour des stagiaires de FCV2A
- Formation Continue - Compléments aux tarifs FCV2A - année 2017-2018
- Formation Continue - tarifs formations ponctuelles - IAE - année 2017-2018
- Mise à la réforme et don de matériel informatique - DSI
- Mise en place d'un traitement automatisé à données à caractère personnel - e-Candidatures
- Modification des statuts de l'Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques
- Modifications tarifs du colloque - e-médecine et e-pharmacie - CDA
- Modifications tarifs du colloque - la confiance - un dialogue interdisciplinaire - IFR
- Modifications tarifs du colloque - la constitution européenne de la France - IFR
- Modifications tarifs du colloque - les journées des cahiers de jurisprudence - IDP
- Modifications tarifs du colloque - Paix et guerre dans l'espace numérique - IDETCOM
- Modifications tarifs du colloque - Pierre Hébraud - doctrine vivante - IFR
- Modifications tarifs du colloque - Santé numérique et droit-s - quelle équation - IMH
- Modifications tarifs du colloque - Tumor Banks - IMH
- Prise en charge de 2 inscriptions au concours Interaméricain des Droits de l'Homme - UFR Droit
- Répartition de l'enveloppe Recherche et Formation 2018
- Tarif du DU Classe Préparatoire à la Licence 3 - CPL3 - UFR Adm et Com
- Tarifs des enveloppes 2017
- Tarifs des locations de salles 2017
- Tarifs des prestations et fournitures papier par l'atelier de reprographie 2017
- Transformation de poste BIATSS - année 2016-2017