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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 29 mai 2018
- Adhésions à des associations ou des organismes - année civile 2018
- Attribution de bourses de mobilité de courte durée - 1er tour 2018
- Attribution de subvention à l'association Europa Toulouse - concours SPECQUE 2018
- Attribution de subvention au concours CASSIN
- Complément aux Tarifs FCV2A - année 2018-2019
- Conditions de mise en place de la loi ORE - intéressement
- Conventions pour compte-rendu CA du 29 05 2018
- Repartition des moyens destinés à la Recherche et à la Formation - Exercice 2019
- Sortie d'inventaire et de matériel reprographique
- Sortie d'inventaire et mise à la benne de matériel informatique
- Statuts de l'Institut de Droit Privé
- Statuts de l'Institut Fédératif de Recherche
- Tarifs du colloque - Droit des contrats - IDP
- Tarifs du colloque - Loyauté dans le procés - IDP
- Tarifs du DU Acteurs du Sport - FOAD
- Tarifs du DU DESAPS - EED
- Tarifs du DU IMEC - TSM
- Tarifs du DU Management du Sport - FOAD
- Tarifs du DU MIS -TSM