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			- Vie de l'établissement,
 
Actes réglementaires du CA du 3 octobre 2017
- Ajustement tarifaire 2017-2018 - Ecole de Management
 - Appel à projet pédagogique - IUT de Rodez
 - Attribution d'une bourse d'excellence par l'EED aux étudiants admis à l'Université de Milan
 - Attribution d'unre bourse aux 1ers lauréats double diplôme franco britannique avec l'Université de Bangor-RU
 - Attribution de bourses aux étudiants M2 propriété intellectuelle admis à l'Université Carlos 3 à Madrid
 - Attribution de subvention à l'association des étudiants du Master Droit de l'Immobilier - UFR Droit
 - Attribution de subvention à l'association juristes du numérique - UFR Droit et Science Politique
 - Attribution de subvention à l'association OSET - UFR Droit et Science Politique
 - Attribution de subvention à l'association UNIVAGRO - UFR Droit et Science Politique
 - Avenant à la convention en date 06012016 entre UT Capitole-TSM et l'INSA de Toulouse
 - Avenant n°2 à la convention entre UT Capitole-EéT et la Fondation JJ Laffont - communication avec EéT
 - Avenant n°3 à la convention de partenariat entre UT Capitole-TSM et l'association AFBF
 - Convention de coopération internationale entre UT Capitole-TSM et l'Université Privée de Marrakech
 - Convention de Formation Continue entre UT Capitole-TSM et Airbus
 - Convention de partenariat entre UT Capitole et le Département du Tarn et Garonne - maintien Licence Droit à Montauban
 - Convention de partenriat entre UT Capitole-DDP et Toulouse Métropole - Opération extension des locaux UT Capitole
 - Convention de prestation de service entre UT Capitole-EéTet l'UFTMiP - Toul Box et stage pré rentrée FLE
 - Convention entre UT Capitole-TSM et l'Ordre des Experts Comptables de Toulouse Midi-Pyrénées
 - Convention entre UT Capitole-TSM et le Club de la Com
 - Conventions entre UT Capitole-TSM et la FNEGE
 - Conventions pour compte-rendu CA du 03102017
 - Délibération Complément indemnitaire annuel
 - Délibération Droits d'inscription 2017-2018
 - Délibération intéressement obtention label Equis
 - Délibération intéressement pour la formation continue
 - Demande d'aide au FEDER FSE - LPro Métiers informatique - IUT de Rodez
 - Demande d'exonération en Formation Continue - FCV2A
 - Modifications des tarifs des colloques - CDA
 - Tarif de redoublement 2016-2017 pour soutenance de mémoire en décembre 2017 - FCV2A
 - Tarifs des ateliers de pratiques artistiques - année universitaire 2017-2018