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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 7 février 2017
- Accord de coopération entre l'UT Capitole-EED et le Goethe Institut de Toulouse
- Accord de coopération in study visit entre UT Capitole-TSM et l'Université de Leuven - Belgique
- Acte relatif à la constitution de servitudes entre UT Capitole-IUT de Rodez et Rodez Agglomération
- Annexe pédagogique et financière n°3 entre UT Capitole-FCV2A et Université de Senghor en Egypte - 2017-2018
- Annexe pédagogique et financière n°4 entre UT Capitole-FCV2A et Université de Senghor en Egypte - 2017-2018
- Arrêté Capacités d'accueil Licences, Licences Pro. et Masters 2017-2018
- Attribution au CROUS d'une enveloppe de 6 000 € pour les étudiants d'UT Capitole en grande précarité
- Attribution d'une subvention à l'association du M2 Juriste International sur le budget des services centraux
- Avenant n°1 à la convention de création de la FED 4142 IFERISS entre l'UT Capitole-DROP UT3 Paul Sabatier et UT Jean Jaurès
- Capacités d'accueil pour les Licences
- Capacités d'accueil pour les Masters
- Convention cadre entre UT Capitole-UFR Adm et Communication et le gouvernement du Vanuatu - Licence AES délocalisée au Vanuatu
- Conventions pour compte-rendu CA du 07 02 2017
- Cotisations 2017 à des associations
- Décision relative à la contribution financière d'UT Capitole à l'IFERISS 2017
- Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour les 161 parcours du PRFP
- Liste des adhésions des organismes de recherche pour l'année 2017
- Participation financière du SCREI à des frais de déplacement dans le cadre de concours internationaux
- Renouvellement de la convention de partenariat entre l'UT Capitole-TSM et Educational Testing Service - ETS - Global BV
- Statuts de l'Ecole Doctorale d'Economie -TSE
- Tarifs du colloque - Collectivités territoriales et le code des relations entre le public et l'administration - IDETCOM
- Tarifs du colloque - De l'appréhension des nécessités, au principe de nécessité en droit pénal - IDP
- Tarifs du colloque - Decryptage des enjeux du nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles - IRDEIC
- Tarifs du colloque - Droit international entre espace et culture - IDETCOM
- Tarifs du colloque - Femmes de l'objet au sujet - Quand le droit et le millantisme féministre se rencontrent - IFR
- Tarifs du colloque - La constitution européenne de la France - IFR
- Tarifs du colloque - La laïcité à l'oeuvre et à l'épreuve - IFR
- Tarifs du colloque - Le droit des entreprises en difficulté - CDA
- Tarifs du colloque - Les enjeux constitutionnels du Brexit - IMH
- Tarifs du colloque - Les enjeux de la traduction juridique - IFR
- Tarifs du colloque - Les petites villes - IMH
- Tarifs du colloque - Les ressorts de l'extraordinaire - Police et justice dans la fabrique de l'exception - CTHDIP
- Tarifs du colloque - Projet DIKE le justiciable - CTHDIP
- Tarifs du colloque - Projet URBECO urbanisme et activité économique - IMH
- Tarifs du colloque - Réflexions sur et à partir de quelques biens spéciaux - IEJUC
- Tarifs du colloque - Santé, numérique et droit (s) - Quelle équation - IMH