Décision Présidente, relative au traitement des données personnelles issues de Parcoursup et de son module d'aide à la décision et composition des commissions

• Décision relative à la mise en œuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé « Parcoursup » (PDF, 300 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention économie, parcours Année Réussite à Toulouse en Economie (ARTE) (PDF, 351 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Administration Économique et Sociale , parcours général; parcours général option Santé (PDF, 366 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours économie et gestion et parcours économie et gestion – option santé (PDF, 358 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours double diplômant économie et MIASHS (PDF, 358 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Gestion (PDF, 223 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-russe (PDF, 358 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit français et droit anglo-saxon (PDF, 357 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Droit et monde hispanique (PDF, 360 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-espagnol (PDF, 359 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-italien (PDF, 358 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais avec l’Institut de droit de Jersey (PDF, 363 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais avec l’Université d’Essex (PDF, 362 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-anglais avec l’Université de Bangor (PDF, 362 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Economie, parcours double diplômant économie et droit (PDF, 357 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-allemand avec les universités de Mannheim et Passau (PDF, 359 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention Droit, parcours Double diplôme franco-allemand avec l’Université de La Sarre (PDF, 359 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention DROIT, parcours Droit (Toulouse) et Parcours Mineure Accès Santé (PDF, 359 Ko)
• Composition commission examens des voeux première année de licence mention DROIT, parcours Double diplômant en Droit et en Gestion (PDF, 356 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention DROIT, parcours Formation Ouverte à Distance (PDF, 356 Ko)
• Composition commission examens des voeux en première année de licence mention DROIT, parcours Droit (Montauban) (PDF, 358 Ko)

Les candidats à une formation du premier cycle de l’enseignement supérieur dispensée par l’université Toulouse 1 Capitole sont informés par la présente décision que des données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par la présidente de l’Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre de la procédure nationale de préinscription prévue à l’article L. 612-3 du code de l’éducation