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- Vie de l'établissement,
Actes réglementaires du CA du 24 mai 2022
- 45 - Délibération relative à la nomination de Mme Marion FORTIN_Vice Président Relations européennes et Internationales
- 46 - Nouvelles modalités du temps de travail et de congés des personnels BIATSS
- 47 - Délibération relatives aux modalités Télétravail et la révision de la charte
- 48 - Délibération portant création du comité social d’administration de l’université Toulouse Capitole
- 49 - Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires
- 50 - Ajustement tarifaire de la formation professionnelle_TSM_ 2022_2023
- 51 - Avenant 1 à la délibération CA 2018_86 approuvant le dispositif d'attribution de bourses de mobilité TSM
- 52 -Tarifs des contrats d'apprentissage 2022_2023 de la FCV2A hros TSM et IUT de Rodez
- 53 - Tarifs des formations proposées par la FOAD_ année universitaire 2022-2023
- 54 - Remises gracieuses des frais pédagogiques au bénéfice d'une étudiante FOAD anonymisée
- 56 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'éudiants étrangers en FOAD et FCV2A
- 57 - Remises gracieuses des frais pédagogiques aux bénéfices d'étudiants en FCV2A et TSM
- 58 - Remises gracieuses de frais pédagogiques au bénéfice de divers clients TSM
- 59 - Renouvellement de la convention entre UT Capitole_TSM et l’École_Ingénieurs_Purpan_EIP_2022_2025
- 60 - IRIT _Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 61 - TSM-R_ Délibération compte-rendu_décisions prises par le Président par delegation
- 62 - Agence Comptable_Délibération compte rendu décisions prises Président par délégation
- 63 - Avis sur le contrat pluriannuel de site de l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées 2021-2026
- 63 - 64_Budget Rectificatif n°1 2022
- 65 - Délibération relative aux rapports d'activités des services en application des dispositifs d'intéresseement formation continue, EQUIS et Engage
- 66 - Délibératon relative aux lignes directrices de gestion du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- 67 - Délibération relative à l’évolution des lignes directrices de gestion de la promotion et valorisation des parcours professionnels Enseignants Cherch
- 68 - Délibération relative à la mise en œuvre de bourses de mobilité de la Région Occitanie et du MESRI à compter de l’année 2022-231
- 69 - Tarifs des formations autofinancées 2022-2023
- 70 - Délibération relative à l'attribution d'une bourse à une étudiante afghane pour l'année universitaire 2022-2023
- 71 - Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association BDE TSE d'un montant de 12 500 euros pour année universitaire 2022-2023
- 72 - Tarifs des formations de formation continue proposées par l’IUT de Rodez (2022_2023)
- 73 - Tarifs des formations en apprentissage proposées par l’IUT de Rodez (2022_2023)
- 74 - Modifications des tarifs des formations en Licence et Master proposées par la FOAD (2022-2023)
- 75 - Délibération Convention entre UT Capitole et la Toulouse Tech Transfert TTT-Etb 2022-2032
- 76 - Renouvellement de la convention entre UT Capitole_TSM et la Toulouse Business School_TBS_2022_2027
- 77 - Avenant_n°1 à la convention entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Licence pro ESBanque_2021_2022
- 78 - Avenant_n°1 à la convention entre UT Capitole_TSM et l'Ecole Supérieure de la Banque _Master ESBanque_2021_2022(5)
- 79 - Avenant à la convention de partenariat entre UT Capitole_TSM et l'université Ingolstadt _ Allemagne
- 80 - Avenant 1 l'accord de coopération pour un programme court dans le domaine de la gestion entre UT Capitole_TSM et université de HongKong
- 81_Avenant à l'accord d'échange d'étudiants entre UT Capitole_TSM et Université GadjahMada (Indonésie)
- 82 - DAR_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 83 - DSI_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 84 - IDETCOM_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 85 - IMH_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 86 - IUT DE RODEZ_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 87 - TSM_Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 88 - Délibération portant approbation du projet de décret relatif à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives-TSE
- 89 - Délibération portant approbation du projet de décret portant création de l'Université Toulouse Capitole et approbation des statuts
- 90 - Délibération portant approbation des projets de décret et de statuts de la future Université de Toulouse
- 91 - Délibération relative à la ventilation de la SCSP destinée à la formation et à la recherche 2023
- 92 - Délibération relative au projet de convention d'association entre UT Capitole et IEP
- 93 - Délibération relative aux annexes à la convention d'occupation entre UT Capitole et IEP
- 094 - Délibération relative à la révision de la politique de voyage à l'Université Toulouse Capitole
- 095 - Conditions et modalités de règlement des frais occassionnés par les déplacements des agents et personnes intervenant pour le compte de l'université
- 096 - Mise en oeuvre d'une prime d'intéressement au titre de l'année 2022 sur la base de l'article L954-2 du Code de l'éducation
- 097 - Mise en place d’une prime de fin d’année pour les personnels contractuels
- 098 - Mise en place d'un dispositif d'intéressement exceptionnel pour l'année 2022 à l'UFR Administration et Communication version adoptée en CT
- 099 - Délibération relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l’attribution de la prime individuelle
- 100 - Relative à l’indemnisation des rapporteurs sur les dossiers de candidature à l'accès par promotion interne au corps des professeurs des universités
- 101 - Délibération relative à un complément aux tarifs de la FCV2A _2022-2023
- 102 - Délibération relative à la modification des statuts de l'UFR Droit et Science politique
- 103 - Délibération à l'attribution de bourses étudiantes de masters à l'EET
- 104 - Délibération relative à l'adhésion à l'association Directory of Open Access Journals hors loi 1901_SCD
- 105 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et le Cercle des Achats 2022_2025
- 106 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et la SCIC IF_2022_2024
- 107 - Convention entre l’Université Toulouse Capitole, l'École de Management de Toulouse-TSM et l’association PRISM _2022_2023
- 108 - Avenant n°1 à la convention cadre en date du 3 novembre 2021 entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supér
- 109 - Avenant n°2 à la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 110 - Avenant n°2 à la convention d'application entre l'Université Toulouse Capitole, l’École de Management-TSM et l’École Supérieure de la Banque
- 111 - DAPS__Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 112 - DRH__Délibération compte-rendu _décisions prises par le Président par délégation
- 113 - DSI__Délibération compte-rendu _décisions prises par le M. le Président par délégation
- 114 - IDETCOM_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation
- 115 - IMH_Deliberation_Compte-rendu_des décisions prises par M. le Président par délégation
- 116 - IRIT_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation_
- 117 - TSM-R_Délibération_Compte-rendu des décisions prises par M. le Président par délégation
- 118 - Délibération relative au budget rectificatif n° 2 2022_Autorisations budgétaires
- 119 - Délibération relative au budget rectificatif n° 2 2022 - Plafond d'emplois
- 120 - Délibération relative à la nomination de Monsieur Fredric AMBLARD en qualité de Vice-Président Numérique
- 121 - Délibération relative au paiement d'activités de formation des personnels
- 122_Délibération relative au nombre et modalités de désignation des représentants des usagers au CHSCT
- 123 - Délibération relative à la désignation des représentans au conseil de service du SIMPPS
- 124 - Délibération relative à la désignation des représentants des personnels et usagers au SCD
- 125 - Délibération relative aux tarifs de la formation continue et alternance proposés par TSM -2023/2024
- 126 - Délibération approuvant la création d'un cours d'anglais facultatif et payant pour les étudiants
- 127 - Délibération relative aux tarifs des formations préparant aux examens comptables supérieurs - DSCG - 2023/2024
- 128 - Délibération approuvant la signature de la convention UT Capitole-(TSM) et Fondation Oikos
- 129 - Délibération relative à un complément aux tarifs FCV2A pour l'année 2022/2023
- 130 - Délibération relative aux tarifs des formations ponctuelles proposés par l'Ecole de Management - année 2023/24
- 131 - Délibération relative à la convention cadre de partenariat entre l'UT Capitole et l'EPLEFPA Toulouse-Auzeville
- 132 - Délibération relative à la convention-cadre de partenariat unissant l'UT Capitole et l'EPLEFPA Agricampus Rodez La Roque
- 133 - Délibération approuvant les tarifs du Test de Connaissance du Français (TFC) Année 2023
- 134 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - TSM R
- 135 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration- IRIT
- 136 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations de signature consenties par le Conseil d'Administration - IEJUC
- 137 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'administration - IMH
- 138 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - DLC
- 139_Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - TSE R
- 140 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le Conseil d'Administration - SCREI
- 141 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 1ere année du premier cycle conduisant au diplôme national de licence
- 142 - Délibération relative aux capacités d'accueil en Licence professionnelle pour l'année universitaire 2022-2023
- 143 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 1ere année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (M1)
- 144 - Délibération relative aux capacités d'accueil dans les formations de 2eme année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (M2)
- 145 - Délibération portant décision relative aux attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale TMM
- 146 - Délibération portant décision relative aux attendus et critères généraux d'examen des voeux pour l'accès aux formations du premier cycle dans le cadre de la procédure nationale Parcoursup
- 147 - Délibération relative à la création de la Préparation à la qualification au grade de professeur des université à l'université de Dschang (Cameroun) dans le cadre de la convention de partenariat entre l'UT1 et l'Ambassade de France au Cameroun
- 148 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IMH
- 149 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - TSE-R
- 150 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - DDP/DBA
- 151 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IUT de Rodez
- 152 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - ENGAGE.UE
- 153 - Délibération relative au compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - Mois de l'Optimisation
- 01 et 02 - Délibérations relatives au Budget Initial 2023
- 03 - Délibération relative à la campagne d'emploi des personnels BIATSS 2023
- 04 - Délibération relative à la campagne d'emploi des personnels enseignants 2023
- 05 - Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président
- 06 - Délibération relative à la convention de groupement comptable conclue entre l'UTC et TSE
- 10_Délibération portant décision relative aux capacités d'offres limitées dans les formations de 1ère année du second cycle pour l'année universitaire 2023-2024 (Master 1)
- 11_Délibération relative à la politique d'exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l'année universitaire 2023-2024
- 12_Délibération portant décision relative à l'attribution d'une subvention à des étudiants dans le cadre du FSDIE Porjets supérieure à 1000 euros
- 13_Délibération relative à l'adoption de la convention d'application de l'accord relatif au projet "Pépinière doctorale et hub de recherche d'Afrique Centrale au Cameroun" et de son annexe financière
- 14_Délibération relative à l'approbation des statuts de l'IRDEIC
- 15_Délibération approuvant la signature de la convention entre l'Université Toulouse Capitole et l'association de l'Amicale des personnels de l'Université Toulouse 1 Capitole
- 16_Délibération approuvant les tarifs de la formation continue (hors FOAD, hors TSM, hors IUT de Rodez) pour 2023-2024
- 17_Délibération portant décision relative à l'ajout des capacités d'accueil dans les formations de 1ère année du second cycle concernant le M1 mention Droit des Affaires, parcours type Juriste de copropriété pour l'année universitaire 2023-2024
- 18_Délibération portant décision relative à l'ajout d'attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale "Mon Master"
- 19_Délibération approuvant l'exonération totale des droits d'inscription des étudiants libanais et ukrainiens au diplôme de doctorat
- 20_Délibération relative aux tarifs de la formation professionnelle de TSM pour l'année universitaire 2023-2024
- 21_Délibération relative à la demande 2023-2024 de financement par le Conseil Régional Occitanie du dispositif ForProSup à destination des demandeurs d'emploi
- 22_Délibération portant décision relative aux critères d'attribution des prix d'excellence à la faculté d'informatique
- 23_Délibération portant décision relative à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la FSDIE Projets
- 24_Délibération portant décision relative à l'attribution de subventions à des associations étudiantes dans le cadre de la FSDIE Social
- 25_Délibération portant décision relative à la convention Action spécifique d'accueil entre l'UTC et la China University of Petroleum-Beijing en Chine
- 26_Délibération portant décision relative à la convention Action spécifique d'accueil entre l'UTC et la China University of Mining and Technology_Beijing
- 27_Délibération relative à la convention entre l'Université Toulouse Capitole-TSM et l'INP-ENSIACET
- 28_Délibération relative à l'avenant numéro 1 à la convention de partenariat du 10 novembre 2021 entre l'UTC et la CCI de Montaubon et du Tarn-et-Garonne
- 29_Délibération relative à la convention de partenariat du 18 novembre 2020 entre l'UTC et l'ASFO Grand Sud
- 30_Délibération relative au renouvellement de la convention de délocalisation de la Licence "Administration Economique et Sociale" et du Master "Sciences Economiques et Sociales" entre l'Université Toulouse CApitole et l'Université Nationale de Vanuatu
- 31_Délibération relative à la convention de délocalisation entre l'Université Toulouse Capitole, l'Université de Bordeaux, l'Université Jean Moulin Lyon 3 et l'Université d'Hô-Chi-Minh au Vietnam (HCMV)
- 32_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - DAR
- 33_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IRIT
- 34_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - IDETCOM
- 35_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - TSM
- 36_Délibération pour compte-rendu des décisions prises par M. le Président en application des délégations consenties par le CA - EDDSP
- 8 - Délibération relative à la désignation des entités appelées à désigner des représentants au sein des conseils centraux de l'Université Toulouse Capitole
- 37 - Délibération relative au compte financier 2022 : votes et affectation de résultat
- 38 - Déliberation relative à l'approbation du bilan d'utilisation des crédits CVEC
- 39 - Délibération relative à l'Arrêté des comptes de l'exercice 2022
- 40 - Délibération relative aux attendus et critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations du second cycle dans le cadre de la procédure nationale "Mon Master"
- 41 - Délibération relative à un complément aux tarif FCV2A pour l'année universitaire 2022/2023 et l'année universitaire 2023/2024
- 42 - Délibération approuvant les tarifs d'apprentissage (hors TSM, hors IUT de Rodez)
- 43 - Délibération approuvant les tarifs des formations proposées par le service de la formation ouverte à distance pour l'année 2023/2024
- 44 - Délibération relative à l'adhésion de l'Université Toulouse Capitole à l'association EUA
- 45 - Délibération relative à l'attribution de bourses de mobilité de courte durée pour les doctorants - 1er tour 2023 (DAR)
- 46 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration (Direction des Ressources Humaines)
- 47 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration (Direction du Système d'Information)
- 48 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration (Institut Maurice Hauriou)
- 49 - Délibération relative à la désignation des personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Université Toulouse Capitole
- 50 - Délibération relative à la désignation des personnalités extérieures au conseil d'administration de l'Université Toulouse Capitole
- 52 - Délibération relative à l'élection du vice-président du conseil d'administration de l'Université Toulouse Capitole
- 53 - Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président
- 54 - Délibération relative aux modalités de transfert des agents vers TSE Grand Etablissement (exercice du droit d'option)
- 55 - Délibération relative au temps de travail et au régime de congés des personnels BIATSS de l'Université Toulouse Capitole
- 56 - Délibération relative à l'utilisation des fonds Erasmus+ pour l'année universitaire 2023-24 (convention 23 ERAS)
- 57 - Délibération relative aux bourses de mobilité pour les étudiants de l'UTC dans le cadre de l'Université Européenne ENGAGE.EU
- 58 - Délibération approuvant le dispositif d'attribution de bourses de mobilité de l'Ecole de Management_TSM
- 59 - Avenant n°4 à la délibération n° CA 2018-157 approuvant le dispositif d'attribution de bourses d'excellence - TSM
- 60 - Délibération portant attribution d'une bourse individuelle
- 61 - Délibération portant attribution d'une bourse individuelle
- 62 - Délibération approuvant les tarifs recificatifs des formations proposées par le service de la formation ouverte à distance pour l'année 23-24
- 63 - Délibération relative au tarif du nouveau Diplôme d'Université EDHIL_Rentrée université 2023-2024
- 64 - 1 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DAF_SAQ_Hybridation
- 64 - 2 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DAR
- 64 - 3 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - ENGAGE.EU
- 64 - 4 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IDETCOM
- 64 - 5 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IEJUC
- 64 - 6 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IMH
- 64 - 7 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IUT de Rodez
- 64 - 8 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - SCREI
- 64 - 9 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - SUIO-IP
- 64-10 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DRH
- 64-11 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - TSM
- 64-12 - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - TSM-Research
- 65 - Délibération relative à la désignation de vice-présidents de l'Université Toulouse Capitole
- 66 - Délibération relative au guide de la dépense
- 67 - Délibération relative à l'approbation des statuts du service commun d'action sociale
- 68 - Délibération relative aux rapports d'activité en application des dispositifs d'intéressement formation continue, EQUIS et ENGAGE.EU
- 69 - a - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - IEJUC
- 69 - b - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DLC
- 69 - c - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - FCV2A
- 69 - d - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - DSI
- 69 - e - Délibération pour compte-rendu des décisions prises par le président en application des délégations consenties par le conseil d'administration - TSM
- Délibérations capacités d'accueil & modalités d'admission Licences, Licences Pro. et Masters