Ces travaux ont pour objet d’étudier la responsabilité civile sous l’angle de la volonté. Quel rôle joue-t-elle au sein de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle ? [ + ]

Littérature grise (Documentation) [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse le 8 mars 2019 par le CDA et l'IEJUC. [ + ]

Édition 2019 - vol. 2 [ + ]

Actes du colloque organisé les 8 et 9 novembre 2018 par l'IDETCOM à l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Frédérique de la Morena. [ + ]

L’ouvrage met en perspective les principaux aspects du droit constitutionnel, tant matériel qu’institutionnel, en France et en Allemagne. [ + ]

Ce manuel reproduit des extraits significatifs des arrêts de la Cour et mentionne la portée de la jurisprudence européenne en droit interne. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018. [ + ]

Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque organisé à Toulouse le 16 novembre 2018, organisé par l'Institut de Droit Privé avec le soutien de l'Association Française des Docteurs en Droit. [ + ]

Publication du mémoire de master 2 de M Grégoire Bakandeja Mukenge préparé à l'université Toulouse Capitole [ + ]

Dossier « La société en participation » paru dans le Journal des Sociétés du mois de Juillet 2019, dirigé par Deen Gibirila. [ + ]

4e édition à jour au 1er juillet 2019. Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifiés) [ + ]

"Les professions (dé)réglementées" sous la direction de Hélène SIMONIAN-GINESTE et Sarah TORRICELLI-CHRIFI [ + ]

Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. [ + ]

Réputé difficile et sélectif, l'examen d'entrée au CRFPA confronte les étudiants à des épreuves auxquelles ils sont peu familiarisés (note de synthèse et Grand Oral en particulier). En dehors des connaissances de fond, l'examen requiert de solides bases méthodologiques. Les auteurs de cet ouvrage sont des universitaires et avocats rompus à la préparation de l'examen d'entrée au CRFPA. [ + ]

L'Institut Maurice Hauriou fait paraître à l'Institut Universitaire Varenne un ouvrage intitulé "Les fichiers de Police" sous la direction de Emilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman. [ + ]

L’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM) de l’Université Toulouse-Capitole vient de publier, en partenariat avec l’Institut Universitaire Varenne, les Mélanges réalisés en l’honneur du Professeur Serge Regourd. [ + ]

La Loi Pacte a pour ambition de donner aux entreprises les moyens d'innover, de se transformer, de se développer et au-delà, de moderniser le modèle d'entreprise français. Quels sont les dispositifs destinés à "libérer" les entreprises? Ceux destinés à les rendre "plus innovantes" mais aussi "plus justes"? [ + ]

Avant-propos de Lucien Rapp. L’ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l’application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d’évolution. [ + ]

Christian Gollier, Directeur Général de Toulouse School of Economics sort un nouveau livre "Le climat après la fin du mois", aux éditions PUF. [ + ]

"La bioéthique en débat : le début de la vie" sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais [ + ]

Après avoir interrogé - lors du colloque 2015 - le principe de justice distributive, une suite peut être donnée, celle de la réciprocité qui trouve ses origines à la fois dans les traditions religieuses mais également chez les philosophes et les jurisconsultes depuis l’Antiquité. [ + ]

Sébastien SAUNIER est professeur de droit public à la faculté de droit et science politique de l'université Toulouse 1 Capitole [ + ]

Le colloque organisé le 4 octobre 2018 avait pour objectif d'aborder le sujet de l'intermédiation professionnelle, de la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent). [ + ]

L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l'exhaustivité sans toutefois y prétendre. [ + ]

Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]

Les actes des Ateliers doctoraux de Bangor, qui se sont déroulés en mai 2018 sur le thème de la citoyenneté, sont parus dans la nouvelle collection des Cahiers Jean Monnet de l'IRDEIC aux Presses de l'Université Toulouse Capitole. [ + ]

La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser progressivement les critères de répartition que l’on connaît aujourd’hui. [ + ]

Au cours de son existence, la société peut être amenée à se restructurer pour répondre aux besoins de son évolution. Qu’elles soient le fruit d’une volonté d’adaptation, d’extension ou la conséquence de difficultés rencontrées, les opérations réalisées sont alors susceptibles d’altérer la structure sociétaire, et partant le sort de la responsabilité pénale. [ + ]

Dossier « Droit des obligations et des sociétés » paru dans le Journal des Sociétés du mois de mars, codirigé par Deen Gibirila. [ + ]

L’approche économique et financière des contrats publics n’a jamais été aussi importante pour les juristes, académiques ou praticiens qu’aujourd’hui. [ + ]

Le présent ouvrage contient les actes d'un colloque ouvert par le Défenseur des droits, Jacques Toubon, et publié grâce au concours de l'IRJS. Il s'adresse aux avocats, aux magistrats, aux juristes, aux personnels encadrant l'accueil de ces mineurs au quotidien, aux professeurs, aux chercheurs et aux étudiants en droit. [ + ]

Qu’est ce qui relève du genre dans les parcours de santé ? Qu’est ce qui relève des questions de santé dans les parcours de genre ? C’est à cette double interrogation que tente de répondre ce livre collectif. [ + ]

Actes du colloque pluridisciplinaire Langues régionales et construction de l’État en Europe qui avait pour ambition d’étudier les langues régionales dans leur rapport avec l’Etat en Europe. [ + ]

Les Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées ont fêté leurs 20 ans en 2017. Pour célébrer cet anniversaire et valoriser leurs activités au coeur des préoccupations des professionnels du droit et du justiciable, un rendez-vous annuel a été lancé autour d'un thème choisi et décliné par discipline et au vu de la jurisprudence des cours d'appel d'Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse. [ + ]

« Vivre comme un arbre, seul et libre ; Vivre en frères comme les arbres d'une forêt » : c'est par ces mots du poète Nâzim HIKMET que commençait le dernier numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public (Rmdp) consacrée aux Libertés en Méditerranée. C'est - cette fois - directement à l'Arbre et à ses droits que le présent ouvrage est dédié [ + ]

Il s'agit de présenter comment en matière de morale nous avons tendance à substituer la règle au principe qui en a motivé l'édiction. [ + ]

Le 1er ouvrage de la nouvelle collection Cahiers Jean Monnet est dédié à la restitution des travaux de recherche qui se sont déroulés dans le cadre des ateliers doctoraux de Bangor sur le thème de la citoyenneté en Europe. 3ème édition des ateliers doctoraux de l’École européenne de droit. Centre d'Excellence Europe Capitole [ + ]

« Ses chanoines vermeils et brillants de santé S'engraissaient d'une longue et sainte oisiveté ; Sans sortir de leurs lits plus doux que des hermines. Ces pieux fainéants faisaient chanter matines, Veillaient à bien dîner, et laissaient en leur lieu A des chantres gagés le soin de louer Dieu ». Nicolas Boileau, Le lutrin, chant premier (1672) [ + ]

Faire un point d'étape sur l'état actuel des professions réglementées, clarifier les questionnements et faire des propositions sur un mode prospectif, telles sont les ambitions de l'ouvrage. [ + ]

Le colloque organisé le 8 décembre 2017 avait pour objectifs de se demander si la réflexion sur la confiance était en mesure de développer des outils aptes à renouveler certains cadres théoriques classiques mais aussi de s'interroger sur l'impact de ces réflexions théoriques sur le lien social, eu égard aux enjeux actuels. [ + ]

Un ouvrage pionnier : jamais le droit de l’enseignement supérieur n’avait fait l’objet d’une telle présentation complète et synthétique. [ + ]

Parution de la huitième édition de ce code commenté, sous la direction de Corinne Saint-Alary Houin. Il présente et commente les règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté, qu'elles soient nationales, communautaires ou internationales, ainsi que les dispositions régissant les professions d'administrateurs et de mandataires judiciaires. [ + ]

Cet ouvrage analyse les rapports complexes entre intégration et droits de l’homme sur trois continents: l’Europe, l’Amérique et l’Afrique. Ouvrage collectif sous la direction de Joël Andriantsimbazovina [ + ]

Le Laboratoire de Recherche en Droit International et Relations Maghreb-Europe (Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis) et le Centre de Droit International (CDI-EDIEC) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ont publié aux Presses de l'Université Toulouse Capitole l'ouvrage intitulé "Révolutions et Droit international" à l'issue d'une journée d'étude tenue à Tunis le 24 octobre 2014. [ + ]

Publication de la thèse de Mme Lucie Sourzat "Le contrat administratif résilient" soutenue le 13 novembre 2017. [ + ]

Dans la lignée du cycle de colloques annuels sur le thème de la laïcité, cette septième édition avait pour objectif d'explorer les différents champs d'appréhension concrets de la laïcité. Cette publication réunit les actes du colloque du 28 mars 2018. [ + ]

Édition 2019 - vol. 1 [ + ]

L'objectif de cet ouvrage, qui rassemble les réflexions de magistrats et d'universitaires, est d'identifier de manière précise ce que recouvre la sécurité ainsi que les domaines dans lesquels pèse une obligation de sécurité, voire tous les domaines dans lesquels un droit à la sécurité est naissant [ + ]

Revue préparée par l'IDP en collaboration avec l’Observatoire de Jurisprudence du Centre de Recherche et d’Analyse Juridiques (ODJ/CRAJ) de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour et l'Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ) de l’Université de Bordeaux. Etablie grâce à la haute et précieuse collaboration des Cours d'appel d'Agen, Bordeaux, Pau et Toulouse. [ + ]