2020-2021 - Publications des enseignants chercheurs
2020-2021
- "Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne" Ouvrage d'Olivier Blin,IRDEIC2 sep
Soixante-dix ans après son lancement, la construction européenne est incontestablement dans la tourmente : après la crise économique et financière, le dossier de la lutte contre le terrorisme et la question migratoire, l’Union doit gérer le Brexit et faire face aux conséquences de la Covid-19 ! [ + ]
- Où va la Gendarmerie ? François Dieu4 sep
François Dieu est professeur de sociologie à l'Université Toulouse 1 Capitole. Editions L'Harmattan, collection Sécurité et Société [ + ]
- L'image des biens publics culturels. Sous la Direction d'Olivier Debat et Sébastien Saunier7 sep
Ouvrage issu du colloque organisé le 7 juin 2019 par l'Idetcom à Toulouse. [ + ]
- " Cohérence et pluralité du contentieux administratif européen ", Marc Blanquet et Julie Teyssedre, Cahiers jean Monnet 918 sep
Le droit public de l'Union européenne connaît, depuis des années, de nouvelles déclinaisons telles que le droit constitutionnel de l'Union ou le droit administratif de l'Union. [ + ]
- "Enjeux internationaux des activités numériques" Ouvrage collectif - IRDEIC/CEEC16 nov
L’affirmation, fréquente, de l’impuissance des États ou des organisations internationales publiques, face aux actions ou défaillances des acteurs privés du numérique, semble pouvoir être aujourd’hui nuancée à la faveur des mesures juridiques et techniques adoptées par les premiers pour garder le contrôle sur les activités des seconds. [ + ]
- "Le Conseil Constitutionnel" 9eme édition20 nov
Ce livre s’adresse à tous ceux qui veulent connaître l’essentielsur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement,jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire deconstitutionnalité – QPC). [ + ]
- "Pour une histoire européenne du droit des affaires : comparaisons méthodologiques et bilans historiographiques" - EHDIP n°27, CTHDIP23 nov
Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]
- "Un droit positif, un droit de progrès", Mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary Houin1 déc
Enseignant-chercheur, cette fonction a été pleinement et passionnément exercée par Corinne Saint-Alary-Houin qui a profondément marqué le droit des affaires et au-delà, de l'Université de Lille, à celle de Nanterre pour s'ancrer ensuite définitivement à l'Université Toulouse Capitole où elle a formé des générations de commercialistes, dirigé de nombreuses thèses et le Centre de droit des affaires. Corinne Saint-Alary-Houin, par sa personnalité riche et attachante, a su créer autour d'elle un cercle d'élèves, de collègues et avant tout d'amis qui ont souhaité lui rendre hommage. [ + ]
- "La COVID-19, une opportunité pour la création d'un espace européen des données de santé ? (p.205 et s.) in La COVID-19, Reconstruire le social, l'humain et l'économique" Nathalie De Grove-Valdeyron, IRDEIC/CEEC2 déc
Contribution du professeur Nathalie De Grove-Valdeyron "La COVID-19, une opportunité pour la création d'un espace européen des données de santé? (p.205 et s.) in La COVID-19, reconstruire le social, l'humain et l'économique (Tome 2)( dir. J Byk), MA éditions, 2020. [ + ]
- "Code des droits de l'homme et des libertés fondamentales - Édition 2021" par Joël Andriantsimbazovina-IRDEIC10 déc
Ce code regroupe l'ensemble des textes pertinents en matière de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales.Directement opérationnel, il comporte un index alphabétique, une table des matières structurée et une table des textes cités (codifiés et non codifies) [ + ]
- Publication de l'étude collective "Les évolutions de la responsabilité civile et le droit des sociétés" dirigée par Bee RECEVEUR11 déc
Lexbase hebdo affaires N° 658 du 10 décembre 2020 - Dossier spécial "Les éventuelles évolutions de de la responsabilité civile et le droit des sociétés" [ + ]
- "Régimes matrimoniaux - 6ème édition", HyperCours écrit par Quentin GUIGUET-SCHIELE11 déc
"Régimes matrimoniaux", 6ème édition, Quentin Guiguet-Schielé & Nathalie Peterka - Editions Dalloz [ + ]
- « La loi à la main » militantisme juridique et défense religieuse au temps de l’affirmation de la république. L’action du comité de jurisconsultes des congrégations (1880-1905)" - EHDIP n°28, CTHDIP14 déc
Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes. [ + ]
- "Introduction au droit", ouvrage écrit par Bernard BEIGNIER, Jean-René BINET & Anne-Laure THOMAT-RAYNAUD14 déc
"Introduction au droit", Bernard Beignier, Jean-René Binet & Anne-Laure Thomat-Raynaud - Edition LGDJ [ + ]
- HyperCours "Droit pénal, procédure pénale", ouvrage écrit par Thierry GARE et Catherine GINESTET14 déc
"Droit pénal, procédure pénale", 12ème édition (2021), Thierry Garé & Catherine Ginestet - Editions Dalloz [ + ]
- "Des hommes, des idées et des institutions sur le front du droit pendant la première Guerre mondiale", poursuite de l'exposition virtuelle (CTHDIP)16 déc
L’exposition virtuelle "La guerre du droit" a été mise à jour et se poursuit grâce à l’appel à projet Collex-Persée remporté par le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP) en partenariat avec l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, la Bibliothèque interuniversitaire Cujas, l'UMR CNRS CERCRID à l'Université Jean Monnet, le Centre d’Histoire du Droit et d’Anthropologie Juridique à l'Université Libre de Bruxelles et le SCD de l'Université de Lille. [ + ]
- "Introduction au droit - Mémento", ouvrage écrit par Anne-Laure Thomat-Raynaud16 déc
"Introduction au droit - Mémento", 2ème édition, Anne-Laure Thomat-Raynaud - Editions Lextenso [ + ]
- "Mémento - Procédure civile", ouvrage collectif avec la participation de Laurent Posocco (IDP)16 déc
"Mémento - Procédure civile", Edition 2020-2021 - Editions Francis Lefebvre.
Auteurs (par ordre alphabétique) : Barbieri, Baufumé, Biguenet, Billemont, Melin, Posocco, Rocheteau, Sorel , Vandermeeren [ + ] - Manifestations et police municipale. Jean-Charles Jobart16 déc
Jean-Charles Jobart est Premier conseiller, rapporteur au Tribunal administratif de Toulouse. Chargé d'enseignement à l'Université Toulouse 1 Capitole (IDETCOM EA 785). [ + ]
- "L'identité numérique - Quelle définition pour quelle protection ?", ouvrage écrit sous la direction de Jessica Eynard17 déc
"L'identité numérique - Quelle définition pour quelle protection ?" - Jessica EYNARD - Edition Larcier [ + ]
- Art-Thérapie : enjeux et réalités. Sous la direction scientifique de Martine Regourd22 déc
Synthèse des travaux menés dans le cadre d'une recherche sous le label de l'initiative d'excellence. Initiatives d'excellence IDEX UNITI, Pluriart, Programme "Transversalité" AAP 2015. [ + ]
- "Traité des procédures collectives ", ouvrage sous la direction de M. Menjucq1 jan
Le droit des difficultés des entreprises ou des particuliers a pris, au fil du temps et par l’effet des nombreuses réformes réalisées, une place prépondérante en droit positif. Le caractère d’ordre public qui y est attaché et les dérogations significatives qu’il comporte tant au regard du droit des contrats que de branches plus spécialisées, tel le droit des sûretés ou des sociétés, en ont fait une discipline qui impose une spécialisation pour son étude comme pour sa pratique. [ + ]
- Etudes sur la gendarmerie : Regard sociologique sur une institution à l'épreuve du changement social. François Dieu21 jan
François Dieu est professeur de sociologie à l’Université Toulouse 1 Capitole. Il est l’auteur de nombreuses publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. Sur la gendarmerie, il a publié une dizained’ouvrages, notamment "Où va la gendarmerie ?" (2020). Editions L'Harmattan, collection Sécurité et Société. [ + ]
- "Les structures individuelles" - Actes de colloques de l'IFR n°44 sous la direction de Nadège Jullian, Sandrine Tisseyre et Arnaud de Bissy25 jan
Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse le 6 mars 2020 par le CDA et l'IEJUC. [ + ]
- "Droit des sociétés OHADA", ouvrage écrit par Patrice Samuel Aristide BADJI28 jan
"Droit des sociétés OHADA" - Patrice Samuel Aristide BADJI - Edition L'Harmattan Sénégal [ + ]
- "Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Lavialle"1 fév
Cet ouvrage présente les contributions réunies en l'honneur du Professeur Christian Lavialle par Nathalie Bettio, Jean-François Giacuzzo et Catherine Mamontoff. [ + ]
- "Alexeï Navalny, un délinquant comme les autres ?", de Estelle Fohrer-Dedeurwaerder, responsable du double-diplôme franco-russe de l'ESL24 fév
"Alexeï Navalny, un délinquant comme les autres ?", un article d'Estelle Fohrer-Dedeurwaerder publié dans le Club des Juristes. [ + ]
- Intelligence artificielle et communication dans les organisations. Coordonné par Christophe Alcantara, Francine Charest et Alain Lavigne3 mar
Volume 17 , n°2/ 2020 de Communication et management, revue qualifiante en Sciences de l'Information et de la Communication. [ + ]
- "IDETPLUS" : le nouveau magazine en ligne de l'IDETCOM5 mar
IDETPLUS est un magazine d’informations, en ligne, dont l’objet est de rassembler, sous un format et dans une langue aisément accessibles, quatre fois par an de trois à cinq articles courts, préparés par les chercheurs du laboratoire. [ + ]
- " Bulletin de la Chaire DESAPS ", Nathalie De Grove-Valdeyron, CEEC / IRDEIC19 mar
Veille semestrielle législative et contentieuse. [ + ]
- La route vers l'indépendance. L'industrie musicale en transition2 avr
L'ouvrage comprend neuf articles en anglais sous la plume de professeurs français (Strasbourg et Toulouse), brésilien (Joao Pessoa), britanniques (Coventry, Lincoln et Londres), polonais (Lodz) et portugais (Lisbonne).Les deux précédents ouvrages de Victor Sarafian publiés par les Presses de l'Université portaient sur Economie et culture (2006) et L’état de l’industrie musicale (2014). [ + ]
- "Rencontres multicolores autour du droit - Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila"7 avr
Les rencontres multicolores autour du Droit sont un hommage au Professeur Deen Gibirila.Tous ceux qui ont participé à ces Mélanges ont, de près ou de loin, cotoyé le Professeur Deen Gibirila lors de ses enseignements, de manifestations scientifiques, de soutenances de thèse, à l’occasion des responsabilités administratives qu’il a pu exercer ou lors de moments de convivialité. [ + ]
- "Le renoncement en droit public" - Actes de colloques de l'IFR n°45 sous la direction de Nathalie Jacquinot12 avr
Cette publication regroupe les communications présentées lors du colloque co-organisé à Toulouse les 10 et 11 octobre 2019 par l'IMH et l'IRDEIC. [ + ]
- "Droit de l'espace extra-atmosphérique. Questions d'actualité" - Actes de colloques de l'IFR n°46 sous la direction de Clémentine Bories, Marina Eudes, Lucien Rapp et Lukas Rass-Masson13 avr
Cette publication regroupe les communications présentées lors des Demi-Journées des Jeunes Chercheurs de la SFDI les 26 juin et 6 juillet 2020. [ + ]
- "Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle - Volume n°2 / 202114 avr
Volume n°2 / 2021 [ + ]
- "Chronique de droit des sociétés" , par l'équipe du GROG1 mai
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- "Chronique de droit des entreprises en difficulté" , sous la direction de J. Théron et N. Borga1 mai
Supportée par l'association Droit et Commerce, cette revue a pour champ le droit des affaires, le droit des sociétés, le droit de la concurrence interne, le droit des nouvelles technologies, le droit des entreprises en difficulté, le droit pénal des affaires ainsi que les procédures arbitrales. [ + ]
- Revue de l'Union européenne, N° 648 mai 2021 ; contribution de Nathalie De Grove-Valdeyron, chaire Jean Monnet, CEEC17 mai
Article de Nathalie de Grove Valdeyron, chaire Jean Monnet en Droit européen de la santé et des produits de santé, DESAPS"Promesses et faiblesses de la recherche stratégique de souveraineté européenne dans le domaine pharmaceutique " [ + ]
- Droit fiscal des affaires 2021-2022. 20 ème édition. Olivier Debat et Patrick Serlooten19 mai
Un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité des affaires. [ + ]
- " Réflexions comparées autour de la Constitution de Weimar (1919-2021) ", Aurore Gaillet, Cahiers Jean Monnet 1025 mai
L’ouvrage collectif se propose de prolonger les réflexions suscitées par le centenaire de la Constitution de Weimar de 1919, texte majeur de l’histoire constitutionnelle allemande et européenne. [ + ]
- Administration et politique : introduction à la sociologie de l'appareil d'État. François Dieu3 jun
François Dieu est professeur des universités au département de science politique et de sociologie de l'Université Toulouse 1 Capitole. Responsable de la Licence Droit et science politique et de la mention « Politique et sécurité » du Master de Science politique, il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]
- Introduction à la méthode de la science politique. François Dieu4 jun
François Dieu est professeur des universités au département de science politique et de sociologie de l'Université Toulouse 1 Capitole. Responsable de la Licence Droit et science politique et de la mention « Politique et sécurité » du Master de Science politique, il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]
- Droits fondamentaux et intégration européenne10 jun
Bilan et perspectives de l'Union européenne [ + ]
- Sociologie de la sécurité. François Dieu15 jun
François Dieu est professeur de sociologie à l'Université Toulouse 1 Capitole. Il est l'auteur de nombreux ouvrages et publications sur les systèmes policiers et les politiques de sécurité. [ + ]
- Réseau de normes, réseau de juridictions , sous la direction de Hélène Gaudin24 jun
Le nouveau paradigme des droits fondamentaux en Europe, entre primauté et clause la plus protectrice [ + ]
- Revue malienne n° 10 - "Paix, sécurité et développement local en Afrique de l'Ouest"25 jun
Cet ouvrage réunit les actes du colloque CEGLA de Bamako et constitue le n° 10 de la Revue malienne. [ + ]
- L'anoblissement par lettres en Provence et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV7 jul
Les Presses de l'Université publient l'ouvrage de François-Paul Blanc intitulé "L'anoblissement par lettres en Provence et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles". Il constitue le Tome 2 de l'ouvrage "Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles" [ + ]
- " Regards croisés sur le droit Russe d'aujourd'hui ", Estelle Fohrer-Dedeurwaerder, Cahiers Jean Monnet 1113 jul
Le droit public de l'Union européenne connaît, depuis des années, de nouvelles déclinaisons telles que le droit constitutionnel de l'Union ou le droit administratif de l'Union. [ + ]
- Le droit administratif en cartes mentales. Karl-Henri Voizard20 jul
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit administratif grâce à une approche visuelle de la matière. 43 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter leur compréhension. [ + ]
- La pandémie de Covid-19, contribution de Nathalie De Grove-Valdeyron11 aoû
Contribution de Nathalie DE-GROVE-VALDEYRONDEUXIÈME VAGUE DE COVID-19 : SESSION DE RATTRAPAGE POUR L’UNION EUROPÉENNE ? [ + ]
- " Bulletin de la Chaire DESAPS ", Nathalie De Grove-Valdeyron, CEEC / IRDEIC31 aoû
Veille semestrielle législative et contentieuse. [ + ]