2011-2012 - Publications des enseignants chercheurs

Ce onzième numéro de Civilisations propose une réflexion sur « le rejet » et le rapport des êtres au rejet dans le monde anglophone et hispanophone, en confrontant ce concept selon quatre axes... [ + ]

La marque, signe distinctif traditionnel, est en pleine mutation. Identifiant des produits et services de l’entreprise, elle est aussi un instrument de conquête du marché... [ + ]

Le livre numérique s’impose peu à peu au côtés du livre papier.Dans le cadre économique et juridique incertain, le développement du livre numérique conduit les différents acteurs de la chaîne du livre à reconsidérer leurs pratiques... [ + ]

"LE MAGRHREB ET L'OCCIDENT - Les influences croisées en matière juridique". Au sein des cultures et des sociétés maghrébines la place du droit est centrale. Il est le reflet de nombreuses influences qui sont autant de points de rapprochement, voire de symbiose, entre le Maghreb et l’Occident. [ + ]

Les contributions qui composent cet ouvrage portent l'attention sur la vie deux fois séculaire des Facultés de droit de province, et plus précisément sur les efforts ou les choix qui ont contribué aux évolutions, aux adaptations de ces dernières... [ + ]

Plus de deux ans après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il est apparu nécessaire de dresser un premier bilan des conséquences de la réforme, de l'apprécier à l'aune des objectifs qui avaient été fixés.... [ + ]

L'utilisation du sport dans un contexte d'information et de communication n'est pas un phénomène nouveau... [ + ]

"LE MAGRHREB ET L'OCCIDENT - Les enjeux de la transition démocratique et les acquis de la coopération internationale". Ce numéro se situe dans la logique du numéro précédent, suivant la même méthode et regroupant comme auteurs, ici aussi, des universitaires venus des deux rives de la Méditerranée... [ + ]

La justice fait bien plus que trancher les procès, la voici gardienne des valeurs de la République et de la démocratie. Plus rien ni personne n'échappe à ses interventions, à ses sanctions. [ + ]

L'ouvrage a pour ambition d'exposer clairement les concepts du droit de la distribution tant dans les rapports bilatéraux que multilatéraux entre les protagonistes. Le lecteur pourra alors apprécier les enjeux juridiques de la matière et en mesurer les risques pour les entreprises. [ + ]

Ce manuel présente le droit général de l'Union européenne, c'est-à-dire les traits communs à toutes les branches de ce droit. [ + ]

Dans un contexte marqué par le vieillissement de la population et la pression importante qui en résulte sur les systèmes d'assurances sociales, favoriser l'emploi des 55-64 ans constitue un impératif pour la plupart des États membres de l'Union européenne. [ + ]

Publication de la thèse de Guillemine Taupiac-Nouvel financée par le prix de la Fondation Varenne [ + ]

Edition 2011-2012 [ + ]

L'image, c'est ce qui ressemble, ce qui représente, ce qui se reflète dans un miroir... C'est aussi, au sens figuré, une idée de quelque chose. C'est encore, en entomologie, le nom de l'insecte qui a subi toutes ses métamorphoses... [ + ]

Issu des décombres de la Seconde Guerre mondiale et soumis pour la première fois au Tribunal militaire international de Nuremberg, lors du jugement des grands criminels de guerre, le crime contre l'humanité a connu, par la suite, "un développement que son commencement modeste ne laissait pas prévoir", notait en 1947 le profession H. Donnedieu de Vabres : mais il ne faisait allusion, alors, qu'à l'intense intérêt doctrinal éveillé, dans l'immédiate après-guerre, autour de ce thème... [ + ]

Les contributions ici réunies sont issues du colloque organisé par l’IDETCOM au sein de l’université Toulouse 1 Capitole en novembre 2011 consacré aux régimes arabes secoués par la contestation et la rupture avec la gérontocratie inhérente aux régimes politiques en cause. [ + ]

Cet ouvrage inédit et riche en belles photos vous propose un voyage à la découverte de la vie et de la carrière des plus grands acteurs de caractère qui ont fait la splendeur du cinéma français. [ + ]

Le présent ouvrage effectue un bilan de la loi du 12 avril 2000 mais dresse aussi des perspectives d’avenir en proposant des pistes d’améliorations envisageables... [ + ]

La réforme de la carte judiciaire amorcée en 2008 devait inciter à une réflexion globale, non seulement sur l'organisation judiciaire, mais aussi sur la façon dont un contentieux est attribué à un juge ou à une juridiction. Perçue comme l'un des moyens de mettre en oeuvre une justice efficace et de qualité, la spécialisation des juges fait pourtant débat. [ + ]

L'immense mérite de la thèse d'Aurore Gaillet consiste dans l'exploration minutieuse et parallèle de ces deux aspects, pratique et théorique, tant au plan du droit administratif qu'à celui du droit constitutionnel, durant le XIXe siècle où se joue la construction du droit public allemand et, plus généralement, continental. [ + ]

La matière civile et commerciale, par la publication de plusieurs actes de droit international privé, connaît un embryon de codification. Ce mouvement appelle à la réflexion sur ce qui pourrait être l’architecture d’un code européen de droit international privé. [ + ]

Aucun pays ne peut se développer ou même rester un pays avancé sans base productive. C'est pour l'avoir ignoré que certains pays s'enfoncent aujourd'hui dans le chaos et que d'autres, dont la France, risquent d'être entraînés sur la pente du déclin. [ + ]

La réforme de la carte judiciaire amorcée en 2008 devait inciter à une réflexion globale, non seulement sur l'organisation judiciaire, mais aussi sur la façon dont un contentieux est attribué à un juge ou à une juridiction. [ + ]

La loi de réforme des collectivités territoriales a été adoptée le 16 décembre 2010. En amont de la clôture des débats parlementaires, le colloque des 21 et 22 ctobre 2010 organisé par l'IDETCOM à l'Université de Toulouse-I - Capitole en partenariat avec le GRALE a permis de décrypter un texte complexe sur l'ensemble des champs qu'il a l'ambition d'embrasser. [ + ]

MARC NICOD : Fascicules du « Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités » : « Héritiers : les enfants et leur descendance » ; « Héritiers : les ascendants et les collatéraux » ; (3e éd. en 2012). [ + ]

Par leur variété, les cinq articles insérés ici reflètent la diversité sous le signe de laquelle entend se situer cette revue. Diversité des sujets et des matières traités puisque ce sont des questions portant sur l'histoire du droit, le droit public, le droit privé et la science politique auxquelles il est répondu ici... [ + ]

Un constat s'impose : de nombreux défis sécuritaires se posent au continent africain. Les facteurs d'insécurité se diversifient, la violence ne recule pas et jamais les activités illicites n'ont connu une telle ampleur. [ + ]

Plus de vingt ans après les premières lois sur le financement de la vie politique, le droit des campagnes électorales doit-il être adapté ? [ + ]

Sophie DEVILLE :- « Réserve Héréditaire – Réduction des libéralités », Encyclopédie Dalloz, avec le Professeur M. Nicod, juin 2012. [ + ]

Avec une approche résolument moderne et une organisation classique, cet ouvrage saura convaincre les étudiants de master ainsi que les praticiens voulant avoir une vision juridique précise, complète et moderne de leur métier. [ + ]

Le Professeur Joël Molinier a incarné, avec sa distinction naturelle, toute sa carrière durant, l'excellence universitaire, la droiture et la générosité humaine. [ + ]

La « Règle d’or », présentée partout comme le remède à la crise économique et financière européenne, n’illustre-t-elle pas parfaitement la relation qui unit la crise et le droit ?. La solution aux dérives budgétaires et aux imprudences de la finance se trouverait dans un renforcement de la gouvernance, dans plus de droit... [ + ]

Ce manuel traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d’intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétares. [ + ]

Le service public a été pensé, au début du xxe siècle, comme un modèle théorique original afin de forger les grands cadres modernes de l’État, de l’administration et du droit administratif. Ce modèle doit aujourd’hui s’adapter. [ + ]